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Résultat n°1

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Résultat n°2

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

Résultat n°3

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

Résultat n°4

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

Résultat n°5
Fragments de vitraux de l'église d'Erize-la-Brûlée - -

3 medias

Fragments de vitraux de l'église d'Erize-la-Brûlée - -

Date

-

Cote

206 J 93 (Cote)

Résultat n°6

Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

Date

-

Cote

93 J (Cote)

Résultat n°7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 183 (Cote)

Résultat n°8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 182 (Cote)

Résultat n°9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 181 (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 180 (Cote)

Résultat n°11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 179 (Cote)

Résultat n°12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 178 (Cote)

Résultat n°13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 177 (Cote)

Résultat n°14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 176 (Cote)

Résultat n°15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 175 (Cote)

Résultat n°16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 174 (Cote)

Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 173 (Cote)

Résultat n°18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 172 (Cote)

Résultat n°19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 171 (Cote)

Résultat n°20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 170 (Cote)