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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bois communaux : Rôles.
Cote
EDEPOT 138/234 (Cote)
 Date
1453-1734
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Bois communaux : Rôles.
2

Etat religieux et civil.
Cote
EDEPOT 138/30 (Cote)
 Date
1619-1800
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Etat religieux et civil.
3

Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEPOT 138/22 (Cote)
 Date
1619-1667
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
4

Constitution rachetée par la communauté de Fains au Sieur Toussaint.
Cote
EDEPOT 138/235 (Cote)
 Date
1647
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Constitution rachetée par la communauté de Fains au...
5

- Journal "le Matin" du 23 août 1914. - Conservation des hypothèques de Brioude [43] : état des inscriptions individuelles contre Jean Parrier demeurant à Vergues et Marie Hugon (1877,1892). - Famille Génin de Bar-le-Duc : acte notarié de procuration (1880). - Lettre de demande de secours adressée à M. Lenfant à Romilly [10] (1855). - Lettres concernant des commandes de vins : M. Dertelle Templeux à Charleville adressée à M. Champy, négociant en vins à Beaune (1846), M. Schröder-Schyller à Bordeaux (1831-1839) - Famille Fossy : lettres, rentes et actes notariés de la à Marville (1773-1831) [Fossy : avocat au parlement, Maire de Marville et curé de Bréheville et Lissey] - Lettre de M. Brion (1829) - Lettres de la famille Charbaut à Tours (1816-1828) - Famille Tissier à Mussey : acte notarié (1823) - Lettres signées Jeantin et Clouët sur la guerre à Verdun (1814) - Acte notarié de Jean Maxe à Bar-le-Duc (1812) - Acte notarié de la famille Regnault de Bar-le-Duc (1811) - Acte de division du bois de la Voivre [52] (1808) - Etat des contributions directes de Koeur-le-Petite, Koeur-la-Grande et Han-sur-Meuse (1807) - Acquêt de François Morel à Fains sur Joseph Toussaint à Véel (1807) - Famille Magot à Bar-le-Duc : actes de vente de meubles (1778), inventaires de biens (1767) et actes notarié (1742, 1792) - Titre de reconnaissance foncière de Jean-Baptiste Coulliard à Bussières-en-Brie [77] (1782) - Acquêt de Faulconnet, bourgeois de Bar (1662) - Famille Fossy/Famille Morel/Famille Maxe/Famille Charbaut/Famille Regnault
Cote
1 J 221 (Cote), 1 J 2514 (Ancienne cote)
 Date
1662-1914
 Lieu
VERDUN, HAN-SUR-MEUSE, KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE, HAUTE-LOIRE [DEPARTEMENT], HAUTE-MARNE [DEPARTEMENT], VEEL, FAINS-LES-SOURCES, MARVILLE, BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Journal "le Matin" du 23 août 1914. -...
6

Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.
Cote
EDEPOT 138/236 (Cote)
 Date
1664
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.
7

Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEPOT 138/23 (Cote)
 Date
1667-1706
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
8

Maison curiale.
Cote
EDEPOT 138/237 (Cote)
 Date
1668
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Maison curiale.
9

Dédommagement des habitants de Fains à Pierre Pillerel.
Cote
EDEPOT 138/238 (Cote)
 Date
1669
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Dédommagement des habitants de Fains à Pierre Pillerel.
10

Quittance de Marguerite Piquart à la communauté de Fains.
Cote
EDEPOT 138/239 (Cote)
 Date
1675
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Quittance de Marguerite Piquart à la communauté de...
11

Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEPOT 138/24 (Cote)
 Date
1707-1756
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
12

Procès intenté contre un bourgeois de Bar qui avait vendangé avant l'ouverture du ban des vendanges.
Cote
EDEPOT 138/240 (Cote)
 Date
1711
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Procès intenté contre un bourgeois de Bar qui avait...
13

Locations de terrains.
Cote
EDEPOT 138/241 (Cote)
 Date
1718
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Locations de terrains.
14

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains
Cote
1 J 255 (Cote), 1 J 3493 (Ancienne cote)
 Date
1725-1880
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES [ASILE], FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion...
15

Affaire Etienne.
Cote
EDEPOT 138/248 (Cote)
 Date
1749-1771
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Affaire Etienne.
16

Les habitants de Fains contre Maître Simon Person avocat des sièges de Bar.
Cote
EDEPOT 138/242 (Cote)
 Date
1752
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Les habitants de Fains contre Maître Simon Person avocat...
17

Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEPOT 138/25 (Cote)
 Date
1756-1772
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
18

Location du château de Véel.
Cote
EDEPOT 138/243 (Cote)
 Date
1757
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Location du château de Véel.
19

Acte de distribution des biens de Philippe Dumesnil, conseilller au bailliage de Bar à ses créanciers.
Cote
EDEPOT 138/244 (Cote)
 Date
1764
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Acte de distribution des biens de Philippe Dumesnil,...
20

Actes de la mairie.
Cote
EDEPOT 138/245 (Cote)
 Date
1771
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Actes de la mairie.
21

Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEPOT 138/26 (Cote)
 Date
1773-1792
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
22

Famille Morel, vignerons à Fains : actes notariés, reçus, créances - Famille Morel-Seroux
Cote
1 J 51 (Cote), 1 J 2319 (Ancienne cote)
 Date
1777-1868
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES, BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille Morel, vignerons à Fains : actes notariés,...
23

Procès intenté contre le Sieur Huin qui avait fait construire un réservoir sur une place appartenant à la commune.
Cote
EDEPOT 138/246 (Cote)
 Date
1781
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Procès intenté contre le Sieur Huin qui avait fait...
24

Estimation d'un four et construction de logements pour les instituteurs.
Cote
EDEPOT 138/247 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Estimation d'un four et construction de logements pour...
25

Délibérations municipales.
Cote
EDEPOT 138/6 (Cote)
 Date
1788-1834
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série D : Administration
  • Délibérations municipales.
26

Lettres patentes du Roi.
Cote
EDEPOT 138/1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série A : Bulletin des Lois, journal officiel
  • Lettres patentes du Roi.
27

Lois du pouvoir central.
Cote
EDEPOT 138/2 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série A : Bulletin des Lois, journal officiel
  • Lois du pouvoir central.
28

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 138/27 (Cote)
 Date
1792-1802
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
29

Décrets de la Convention nationale.
Cote
EDEPOT 138/3 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série A : Bulletin des Lois, journal officiel
  • Décrets de la Convention nationale.
30

Actes de l'administration départementale.
Cote
EDEPOT 138/5 (Cote)
 Date
1795-1817
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série D : Administration
  • Actes de l'administration départementale.
31

Pressoirs communaux.
Cote
EDEPOT 138/155 (Cote)
 Date
1796-1886
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Pressoirs communaux.
32

Budgets.
Cote
EDEPOT 138/141 (Cote)
 Date
1798-1840
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série L : Finances
  • Budgets.
33

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 138/28 (Cote)
 Date
1802-1812
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
34

Fabrique : Généralités.
Cote
EDEPOT 138/197 (Cote)
 Date
1803-1887
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série P : Culte
  • Fabrique : Généralités.
35

Pâtres.
Cote
EDEPOT 138/133 (Cote)
 Date
1805-1847
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série K : Élections
  • Pâtres.
36

Biens communaux : Locations.
Cote
EDEPOT 138/165 (Cote)
 Date
1806-1887
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Biens communaux : Locations.
37

Matériels d'incendie.
Cote
EDEPOT 138/84 (Cote)
 Date
1807-1831
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Matériels d'incendie.
38

Mobilier scolaire : Généralités.
Cote
EDEPOT 138/228 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série R : Instruction publique
  • Mobilier scolaire : Généralités.
39

Taureaux.
Cote
EDEPOT 138/49 (Cote)
 Date
1807-1844
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série F : Population et économie
  • Taureaux.
40

Chemins : plans.
Cote
EDEPOT 138/183 (Cote)
 Date
1807-1880
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Chemins : plans.
41

Comptabilité.
Cote
EDEPOT 138/140 (Cote)
 Date
1808-1854
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série L : Finances
  • Comptabilité.
42

Route départementale n°4 Bar-le-Duc-Vitry.
Cote
EDEPOT 138/184 (Cote)
 Date
1808-1906
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Route départementale n°4 Bar-le-Duc-Vitry.
43

Elections municipales.
Cote
EDEPOT 138/130 (Cote)
 Date
1808-1937
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série K : Élections
  • Elections municipales.
44

Presbytère.
Cote
EDEPOT 138/160 (Cote)
 Date
1809-1955
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Presbytère.
45

Bâtiments scolaires.
Cote
EDEPOT 138/162 (Cote)
 Date
1809-1942
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Bâtiments scolaires.
46

Garde nationale : Généralités.
Cote
EDEPOT 137/72 (Cote)
 Date
1809-1848
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Généralités.
47

Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
Cote
H dépôt 10 (Cote)
 Date
1810-1998
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

  • Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
48

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Cote
EDEPOT 138/29 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
49

Guerres impériales.
Cote
EDEPOT 138/85 (Cote)
 Date
1813-1817
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Guerres impériales.
50

Instructions pour les Présidents des assemblées cantonales.
Cote
EDEPOT 138/4 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série A : Bulletin des Lois, journal officiel
  • Instructions pour les Présidents des assemblées cantonales.
51

Archives : inventaires, récolements.
Cote
EDEPOT 138/21 (Cote)
 Date
1813-1945
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série D : Administration
  • Archives : inventaires, récolements.
52

Coupes affouagères : adjudications des travaux d'exploitation.
Cote
EDEPOT 138/171 (Cote)
 Date
1815-1884
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Coupes affouagères : adjudications des travaux d'exploitation.
53

Maires et adjoints : nominations, élections.
Cote
EDEPOT 138/132 (Cote)
 Date
1815-1939
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série K : Élections
  • Maires et adjoints : nominations, élections.
54

Forêt communale.
Cote
EDEPOT 138/167 (Cote)
 Date
1815-1919
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Forêt communale.
55

Répartiteurs des contributions directes : listes.
Cote
EDEPOT 138/54 (Cote)
 Date
1816-1843
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série G : Impositions
  • Répartiteurs des contributions directes : listes.
56

Ventes de produits forestiers.
Cote
EDEPOT 138/172 (Cote)
 Date
1816-1919
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Ventes de produits forestiers.
57

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT 138/146 (Cote)
 Date
1817-1860
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série L : Finances
  • Comptes de gestion.
58

Matrices générales.
Cote
EDEPOT 138/57 (Cote)
 Date
1818-1838
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série G : Impositions
  • Matrices générales.
59

Gardes champêtres.
Cote
EDEPOT 138/138 (Cote)
 Date
1818-1941
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série K : Élections
  • Gardes champêtres.
60

Registres de catholicité, sépultures.
Cote
19 J 7769 (Cote)
 Date
1819-1829
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document
registre de catholicité

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Registres de catholicité, sépultures.
61

Cloches.
Cote
EDEPOT 138/158 (Cote)
 Date
1819-1956
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Cloches.
62

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.
Cote
EDEPOT 138/20 (Cote)
 Date
1819-1960
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série D : Administration
  • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.
63

Mairie.
Cote
EDEPOT 138/152 (Cote)
 Date
1821-1925
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Mairie.
64

Eglise.
Cote
EDEPOT 138/157 (Cote)
 Date
1823-1958
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Eglise.
65

Exploits d'huissiers.
Cote
EDEPOT 138/105 (Cote)
 Date
1823-1926
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série I : Police
  • Exploits d'huissiers.
66

Filature sur ruisseau.
Cote
EDEPOT 138/195 (Cote)
 Date
1824-1868
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Filature sur ruisseau.
67

Cimetière.
Cote
EDEPOT 138/161 (Cote)
 Date
1824-1935
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Cimetière.
68

Horloge.
Cote
EDEPOT 138/159 (Cote)
 Date
1825-1942
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Horloge.
69

Etat de classement des propriétés non bâties.
Cote
EDEPOT 138/53 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série G : Impositions
  • Etat de classement des propriétés non bâties.
70

Extraction de pierre.
Cote
EDEPOT 138/177 (Cote)
 Date
1827-1846
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Extraction de pierre.
71

Ventes de boues.
Cote
EDEPOT 138/176 (Cote)
 Date
1827-1895
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Ventes de boues.
72

Garde nationale : Registre matricule.
Cote
EDEPOT 138/73 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Registre matricule.
73

Garde nationale : Elections.
Cote
EDEPOT 138/78 (Cote)
 Date
1831-1848
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Elections.
74

Bois communaux : Abornements.
Cote
EDEPOT 138/169 (Cote)
 Date
1832-1857
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Bois communaux : Abornements.
75

Garde nationale : Relevés nominatifs.
Cote
EDEPOT 138/76 (Cote)
 Date
1832-1848
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Relevés nominatifs.
76

Lavoir.
Cote
EDEPOT 138/153 (Cote)
 Date
1832-1925
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Lavoir.
77

Garde nationale : Citoyens mobilisables.
Cote
EDEPOT 138/75 (Cote)
 Date
1833-1841
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Citoyens mobilisables.
78

Délibérations municipales.
Cote
EDEPOT 138/7 (Cote)
 Date
1833-1848
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série D : Administration
  • Délibérations municipales.
79

Chemins : plans.
Cote
EDEPOT 138/182 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Chemins : plans.
80

Fabrique : Budget.
Cote
EDEPOT 138/198 (Cote)
 Date
1835-1903
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Fains-les-Sources E dépôt 138

  • E dépôt 138
  • Série P : Culte
  • Fabrique : Budget.