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123 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

Date

1993-2002

Cote

2120 W (Cote)

3

Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.

Date

1999

Cote

2058 W (Cote)

4

Lettres et documents administratifs concernant Joseph-Marie Pignard-Peguet / Cahier de sermons et photos de l'abbé Gilbert Pignard-Peguet

Date

1917-1996

Cote

206 J 148 (Cote)

5

Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

Date

1922-1993

Cote

EDEPOT 147/16 (Cote)

6

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

Date

1990

Cote

1929 W (Cote)

7

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

8

Archives communales, contrôle : inventaire, rapports d'inspection.

Date

1920-1978

Cote

EDEPOT 147/3 (Cote)

9

Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance de la cabine téléphonique, nominations, traitement : déclaration, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

Date

1919-1978

Cote

EDEPOT 147/15 (Cote)

10

Voirie, aménagement ; alignement ; pose de buses : plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations.

Date

1923-1975

Cote

EDEPOT 147/41 (Cote)

11

Eglise, travaux : facture (1948) ; entretien du cadran et du carillon : correspondances.

Date

1948-1970

Cote

EDEPOT 147/36 (Cote)

12

Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la législation: registre, formulaires, certificats.

Date

1924-1970

Cote

EDEPOT 147/10 (Cote)

13

Matrices générales.

Date

1922-1966

Cote

EDEPOT 147/12 (Cote)

14

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

15

Coupes affouagères, estimation des coupes : procès-verbal.

Date

1961

Cote

EDEPOT 147/40 (Cote)

16

Etrangers, ressortissants en résidence ; changements de domicile ; immatriculation : visas d'arrivée et de départ, extrait de registre, correspondance, note, liste nominative, carte de séjour, photographies.

Date

1934-1959

Cote

EDEPOT 147/24 (Cote)

17

Vaccinations : états nominatifs.

Date

1955-1959

Cote

EDEPOT 147/26 (Cote)

18

Elections : procès-verbaux, Conseil municipal.

Date

1919-1959

Cote

EDEPOT 147/35 (Cote)

19

Elections : procès-verbaux, Conseil général.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 147/34 (Cote)

20

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1952) ; nomination d'instituteur : arrêtés (1950-1951) ; caisse scolaire, subventionnement : correspondance, extraits des délibérations (1952-1958) ; bibliothèque : cahier des prêts.

Date

1950-1958

Cote

EDEPOT 147/49 (Cote)