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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

3

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

4

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

5

Fonds Bernard Thomas

Date

1997-2012

Cote

193 J (Cote)

6

Foyer rural de Loisey, Culey, Géry : correspondance avec les curés de Loisey.

Date

1957-1966

Cote

19 J 7277 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1802-1803

Cote

19 J 5855 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

Date

1803-1834

Cote

19 J 5855 (Cote)

9

Fabrique : inventaire des biens, comptes. Population

Date

1905-1906

Cote

19 J 5853 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1905-1909

Cote

19 J 3534 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1901-1904

Cote

19 J 3533 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 3532 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 3531 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 3530 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 3529 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1878

Cote

19 J 3528 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877

Cote

19 J 3527 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1876

Cote

19 J 3526 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875

Cote

19 J 3525 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1874

Cote

19 J 3524 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873

Cote

19 J 3523 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1872

Cote

19 J 3522 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871

Cote

19 J 3521 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1870

Cote

19 J 3520 (Cote)

25

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869

Cote

19 J 3519 (Cote)

26

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1868

Cote

19 J 3518 (Cote)

27

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867

Cote

19 J 3517 (Cote)

28

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1866

Cote

19 J 3516 (Cote)

29

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865

Cote

19 J 3515 (Cote)

30

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1864

Cote

19 J 3514 (Cote)

31

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863

Cote

19 J 3513 (Cote)

32

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1862

Cote

19 J 3512 (Cote)

33

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861

Cote

19 J 3511 (Cote)

34

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1860

Cote

19 J 3510 (Cote)

35

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859

Cote

19 J 3509 (Cote)

36

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1858

Cote

19 J 3508 (Cote)

37

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857

Cote

19 J 3507 (Cote)

38

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1856

Cote

19 J 3506 (Cote)

39

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855

Cote

19 J 3505 (Cote)

40

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1854

Cote

19 J 3504 (Cote)

41

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853

Cote

19 J 3503 (Cote)

42

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851

Cote

19 J 3501 (Cote)

43

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1850

Cote

19 J 3500 (Cote)

44

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849

Cote

19 J 3499 (Cote)

45

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1848

Cote

19 J 3498 (Cote)

46

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847

Cote

19 J 3497 (Cote)

47

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1834-1844

Cote

19 J 3496 (Cote)

48

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1846

Cote

19 J 3495 (Cote)

49

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1820-1827

Cote

19 J 3494 (Cote)

50

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1817-1820

Cote

19 J 3493 (Cote)

51

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 183 (Cote)

52

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 182 (Cote)

53

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 181 (Cote)

54

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 180 (Cote)

55

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 179 (Cote)

56

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 178 (Cote)

57

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 177 (Cote)

58

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 176 (Cote)

59

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 175 (Cote)

60

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 174 (Cote)

61

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 173 (Cote)

62

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 172 (Cote)

63

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 171 (Cote)

64

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 170 (Cote)

65

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 169 (Cote)

66

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 168 (Cote)

67

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 167 (Cote)

68

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 166 (Cote)

69

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 165 (Cote)

70

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 164 (Cote)

71

Actes notariés.

Date

1708-1781

Cote

1 J 721 (Cote)

72
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

94 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 214 (12) (Cote)

73
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

94 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 214 (12) (Cote)

74
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

94 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 214 (12) (Cote)

75
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

91 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 214 (11) (Cote)

76
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

91 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 214 (11) (Cote)

77
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

91 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 214 (11) (Cote)

78
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

120 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 214 (10) (Cote)

79
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

120 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 214 (10) (Cote)

80
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

120 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 214 (10) (Cote)