Filtrer les résultats
Multimédias
  • 46
  • 31
  • 1
Lieux
  • 78
  • 24
  • 23
  • 22
  • 22
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 42
  • 21
  • 7
  • 5
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 36
  • 33
  • 33
  • 21
  • 21
Afficher plus
Période
  • 6
  • 7
  • 66
  • 12
  • 2

  • sur 4
78 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

3
Journal autobiographique de Victor Lecourtier (1888-1968) mobilisé lors de la Première Guerre mondiale. Document numérisé en 4 parties. L'original est conservé par le déposant.

4 lots 4 medias

Journal autobiographique de Victor Lecourtier (1888-1968) mobilisé lors de la Première Guerre mondiale. Document numérisé en 4 parties. L'original est conservé par le déposant.

Date

-

Cote

206 J 139 (Cote)

4

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

5

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

6

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

7
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

169 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 218 (12) (Cote)

8
Tables décennales (1803-1902)

62 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 215 (Cote)

9
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

169 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 218 (12) (Cote)

10
Tables décennales (1803-1902)

62 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 215 (Cote)

11
Tables décennales (1803-1902)

62 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 215 (Cote)

12
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

169 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 218 (12) (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 251 (Cote)

14
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

148 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 218 (11) (Cote)

15
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

148 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 218 (11) (Cote)

16
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

148 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 218 (11) (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 249 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 247 (Cote)

19
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

146 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 218 (10) (Cote)

20
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

146 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 218 (10) (Cote)