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  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  3. Résultat n°3

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  4. Résultat n°4

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7586 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7585 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 7584 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 7583 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 7582 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 7581 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Bulletin inter paroissial "carrefour"

    Date

    1959-1978

    Cote

    19 J 6622 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Bulletin inter paroissial "carrefour"
  11. Résultat n°11

    Notice historique, statistique des prêtres, curés et administrateurs de la paroisse de Goussaincourt depuis 1638 par l'abbé Legros (1880)

    Date

    1895-1966

    Cote

    19 J 6598 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Notice historique, statistique des prêtres, curés et...
  12. Résultat n°12

    Notice historique sur le village de Goussaincourt par l'abbé Legros (1880). Liste des paroissiens de Goussaincourt et Burey-le-Côte (1907-1932)

    Date

    1895-1966

    Cote

    19 J 6597 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Notice historique sur le village de Goussaincourt par...
  13. Résultat n°13

    Presbytère : bail de location, liste des travaux (1928-1966). Réglement de la location des bancs (1895). titre de rente (1903)

    Date

    1895-1966

    Cote

    19 J 6596 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Presbytère : bail de location, liste des travaux (1928-1966)....
  14. Résultat n°14

    Séparation de l'église et de l'Etat : inventaire des biens et du mobilier, procès-verbal

    Date

    1902-1906

    Cote

    19 J 6595 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Séparation de l'église et de l'Etat : inventaire des...
  15. Résultat n°15

    Comptes de la fabrique : budgets, comptes administratifs

    Date

    1902-1916

    Cote

    19 J 6594 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique : budgets, comptes administratifs
  16. Résultat n°16

    Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses

    Date

    1948-1967

    Cote

    19 J 6593 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses
  17. Résultat n°17

    Comptes de la fabrique : livre-journal, cahier d'émargement

    Date

    1908-1924

    Cote

    19 J 6592 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique : livre-journal, cahier d'émargement
  18. Résultat n°18

    Comptes de la fabrique, location des bancs : liste des locataires

    Date

    1932-1947

    Cote

    19 J 6591 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique, location des bancs : liste...
  19. Résultat n°19

    Comptes de la fabrique : registre de quittances à souches

    Date

    1894-1906

    Cote

    19 J 6590 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique : registre de quittances à souches
  20. Résultat n°20

    Comptes de la fabrique, location des places de bancs : liste et montant des locations

    Date

    1872-1904

    Cote

    19 J 6589 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique, location des places de bancs...