Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1816-1941). Finances (1822-1950). Biens (an II-1950). Vaine pâture (1871-1892). Concessions (1888-1947).
Date
An II-1950
Cote
2 O 585 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Hévilliers.
- Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1816-1941)....