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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 209.
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
 Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
2

Volume 504.
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
 Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
3

Volume 33.
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
 Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
4

Volume 573.
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
 Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
5

Volume 402.
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
 Date
6 mars 1878-1er avril 1878
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
6

Volume 17.
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
 Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
7

Volume 363.
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
 Date
23 août 1873-31 octobre 1873
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
8

Volume 522.
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
 Date
14 janvier 1885-21 février 1885
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
9

Volume 954.
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
 Date
1er mars 1924-15 mars 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
10

Volume 154.
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
11

Volume 197.
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
 Date
6 mars 1857-25 mars 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.
12

Volume 967.
Cote
4 Q 2/2044 (Cote)
 Date
19 juillet 1924-1er août 1924
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 967.
13

Volume 606.
Cote
4 Q 2/1683 (Cote)
 Date
21 mai 1891-11 juillet 1891
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 606.
14

Volume 2.
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
 Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
15

Volume 128.
Cote
4 Q 2/403 (Cote)
 Date
22 juillet 1847-23 octobre 1847
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 128.
16

Volume 221.
Cote
4 Q 2/496 (Cote)
 Date
6 mars 1860-12 avril 1860
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 221.
17

Volume 198.
Cote
4 Q 2/227 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 198.
18

Volume 772.
Cote
4 Q 2/1047 (Cote)
 Date
20 juin 1928-12 novembre 1928
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 772.
19

Volume 81.
Cote
4 Q 2/356 (Cote)
 Date
11 juillet 1837-14 novembre 1837
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 81.
20

Volume 1274.
Cote
4 Q 2/2351 (Cote)
 Date
4 décembre 1947-5 janvier 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1274.
21

Volume 554.
Cote
4 Q 2/1631 (Cote)
 Date
1er juillet 1887-24 août 1887
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
22

Volume 786.
Cote
4 Q 2/1863 (Cote)
 Date
28 juillet 1906-24 octobre 1906
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 786.
23

Volume 66.
Cote
4 Q 2/1144 (Cote)
 Date
5 novembre 1828-17 mars 1829
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 66.
24

Volume 200.
Cote
4 Q 2/1277 (Cote)
 Date
23 mars 1861-29 avril 1861
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 200.
25

Volume 540.
Cote
4 Q 2/815 (Cote)
 Date
11 mai 1891-26 juin 1891
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 540.
26

Volume 599.
Cote
4 Q 2/1676 (Cote)
 Date
26 décembre 1890-16 février 1891
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 599.
27

Volume 201.
Cote
4 Q 2/476 (Cote)
 Date
19 juin 1857-20 août 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 201.
28

Volume 127.
Cote
4 Q 2/402 (Cote)
 Date
26 mai 1847-22 juillet 1847
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 127.
29

Volume 917.
Cote
4 Q 2/1994 (Cote)
 Date
28 avril 1922-18 mai 1922
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 917.
30

Volume 1050.
Cote
4 Q 2/2127 (Cote)
 Date
12 novembre 1928-4 décembre 1928
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1050.
31

Volume 427.
Cote
4 Q 2/1504 (Cote)
 Date
15 octobre 1877-10 décembre 1877
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 427.
32

Volume 48.
Cote
4 Q 2/52 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 48.
33

Volume 383.
Cote
4 Q 2/1460 (Cote)
 Date
25 janvier 1875-3 mars 1875
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 383.
34

Volume 271.
Cote
4 Q 2/546 (Cote)
 Date
13 février 1866-14 mars 1866
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 271.
35

Volume 40.
Cote
4 Q 2/44 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 40.
36

Volume 227.
Cote
4 Q 2/502 (Cote)
 Date
10 janvier 1861-2 février 1861
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 227.
37

Volume 527.
Cote
4 Q 2/1604 (Cote)
 Date
11 avril 1885-23 mai 1885
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 527.
38

Volume 8.
Cote
4 Q 2/11 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 8.
39

Volume 1077.
Cote
4 Q 2/2154 (Cote)
 Date
12 avril 1930-28 avril 1930
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1077.
40

Volume 193.
Cote
4 Q 2/468 (Cote)
 Date
9 décembre 1856-2 janvier 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 193.
41

Volume 355.
Cote
4 Q 2/630 (Cote)
 Date
26 janvier 1874-16 février 1874
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 355.
42

Volume 120.
Cote
4 Q 2/149 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 120.
43

Volume 273.
Cote
4 Q 2/1350 (Cote)
 Date
21 janvier 1867-9 mars 1867
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 273.
44

Volume 678.
Cote
4 Q 2/953 (Cote)
 Date
13 janvier 1906-26 mars 1906
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 678.
45

Volume 9.
Cote
4 Q 2/58 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 9.
46

Volume 647.
Cote
4 Q 2/922 (Cote)
 Date
23 novembre 1901-7 février 1902
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 647.
47

Volume 142.
Cote
4 Q 2/1219 (Cote)
 Date
29 septembre 1856-5 décembre 1856
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 142.
48

Volume 424.
Cote
4 Q 2/699 (Cote)
 Date
20 avril 1880-25 mai 1880
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 424.
49

Volume 545.
Cote
4 Q 2/820 (Cote)
 Date
9 janvier 1892-8 février 1892
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 545.
50

Volume 323.
Cote
4 Q 2/1400 (Cote)
 Date
31 mars 1870-28 avril 1870
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 323.
51

Volume 17.
Cote
4 Q 2/20 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 17.
52

Volume 153.
Cote
4 Q 2/1230 (Cote)
 Date
4 juillet 1857-18 septembre 1857
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 153.
53

Volume 229.
Cote
4 Q 2/1306 (Cote)
 Date
10 août 1863-2 novembre 1863
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 229.
54

Volume 13.
Cote
4 Q 2/2380 (Cote)
 Date
27 décembre 1838-17 mai 1841
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 13.
55

Volume 115.
Cote
4 Q 2/144 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 115.
56

Volume 652.
Cote
4 Q 2/927 (Cote)
 Date
23 juin 1902-9 décembre 1902
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 652.
57

Volume 629.
Cote
4 Q 2/904 (Cote)
 Date
15 février 1900-14 avril 1900
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 629.
58

Volume 217.
Cote
4 Q 2/492 (Cote)
 Date
10 août 1859-31 octobre 1859
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 217.
59

Volume 909.
Cote
4 Q 2/1986 (Cote)
 Date
23 juillet 1921-14 octobre 1921
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 909.
60

Volume 582.
Cote
4 Q 2/857 (Cote)
 Date
7 août 1895-7 novembre 1895
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 582.
61

Volume 157.
Cote
4 Q 2/432 (Cote)
 Date
8 janvier 1853-21 février 1853
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 157.
62

Volume 63.
Cote
4 Q 2/1141 (Cote)
 Date
19 avril 1827-8 décembre 1827
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 63.
63

Volume 669.
Cote
4 Q 2/1746 (Cote)
 Date
22 avril 1896-29 juin 1896
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 669.
64

Volume 720.
Cote
4 Q 2/995 (Cote)
 Date
27 mars 1911-30 juin 1911
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 720.
65

Volume 739.
Cote
4 Q 2/1816 (Cote)
 Date
9 décembre 1902-10 février 1903
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 739.
66

Volume 44.
Cote
4 Q 2/1122 (Cote)
 Date
21 mai 1819-16 décembre 1819
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
67

Volume 943.
Cote
4 Q 2/2020 (Cote)
 Date
3 septembre 1923-11 septembre 1923
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 943.
68

Volume 103.
Cote
4 Q 2/132 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 103.
69

Volume 651.
Cote
4 Q 2/1728 (Cote)
 Date
7 janvier 1895-1er mars 1895
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 651.
70

Volume 776.
Cote
4 Q 2/1853 (Cote)
 Date
17 novembre 1905-25 janvier 1906
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 776.
71

Volume 176.
Cote
4 Q 2/205 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 176.
72

Volume 127.
Cote
4 Q 2/1204 (Cote)
 Date
28 août 1855-13 décembre 1855
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 127.
73

Volume 132.
Cote
4 Q 2/407 (Cote)
 Date
18 avril 1848-1er août 1848
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 132.
74

Volume 1093.
Cote
4 Q 2/2170 (Cote)
 Date
20 mars 1931-13 avril 1931
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1093.
75

Volume 848.
Cote
4 Q 2/1925 (Cote)
 Date
2 mai 1911-26 juin 1911
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 848.
76

Volume 416.
Cote
4 Q 2/1493 (Cote)
 Date
10 février 1877-12 mars 1877
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 416.
77

Volume 1228.
Cote
4 Q 2/2305 (Cote)
 Date
17 août 1939-2 novembre 1939
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1228.
78

Volume 767.
Cote
4 Q 2/1844 (Cote)
 Date
25 mars 1905-10 mai 1905
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 767.
79

Volume 77.
Cote
4 Q 2/352 (Cote)
 Date
4 juin 1836-10 octobre 1836
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 77.
80

Volume 44.
Cote
4 Q 2/319 (Cote)
 Date
24 mai 1823-26 décembre 1823
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 44.