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Résultats de la recherche

1

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

Date

1974-1999

Cote

2157 W (Cote)

2

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

3

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

4

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

5

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

Date

1951-1972

Cote

1709 W (Cote)

6

Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).

Date

1980-1988

Cote

1665 W (Cote)

7

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

Date

1975-1992

Cote

1634 W (Cote)

8

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

9

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

Date

1985-1987

Cote

968 W (Cote)

10

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

11

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

12

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

13

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

Date

1952-1969

Cote

151 W (Cote)

14

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

Date

-

Cote

6 U 2 (Cote)

15

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)

Date

-

Cote

3 U 2 (Cote)

16

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

Date

1833-1935

Cote

4 T 71 (Cote)

17

Montmédy. École maternelle publique.

Date

1919-1938

Cote

1 T 1111 (Cote)

18

Marville - Saint-Mihiel.

Date

-

Cote

1 T 979 (Cote)

19

École primaire supérieure de Montmédy.

Date

1907-1919

Cote

1 T 943 (Cote)

20

Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville, Montmédy, Pagny-sur-Meuse, Revigny, Savonnières-devant-Bar, Thierville, Vaucouleurs.

Date

-

Cote

1 T 312 (Cote)

21

Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

Date

an XI-1884

Cote

1 T 248 (Cote)

22

Écoles secondaires de Montmédy.

Date

an XIII-an XIII

Cote

1 T 239 (Cote)

23

Cours complémentaires, créations et fonctionnement, subventions.

Date

1878-1889

Cote

1 T 197 (Cote)

24

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

Date

1878-1943

Cote

1 T 196 (Cote)

25

Bureau de Montmédy.

Date

3 nivôse an IV-30 brumaire an VII

Cote

4 Q 2/2431 (Cote)

26

Bureau de Dun-sur-Meuse.

Date

16 nivôse an IV-25 brumaire an VII

Cote

4 Q 2/2430 (Cote)

27

Bureau de Stenay.

Date

2 nivôse an IV-1er frimaire an VII

Cote

4 Q 2/2429 (Cote)

28

Volume 6.

Date

30 mars 1842-31 août 1852

Cote

4 Q 2/2428 (Cote)

29

Volume 5.

Date

29 juillet 1834-30 mars 1842

Cote

4 Q 2/2427 (Cote)

30

Volume 4.

Date

13 décembre 1827-29 juillet 1834

Cote

4 Q 2/2426 (Cote)

31

Volume 3.

Date

23 juin 1818-13 décembre 1827

Cote

4 Q 2/2425 (Cote)

32

Volume 2.

Date

15 août 1812-23 juin 1818

Cote

4 Q 2/2424 (Cote)

33

Volume 1.

Date

18 octobre 1807-14 août 1812

Cote

4 Q 2/2423 (Cote)

34

Volume 68.

Date

20 mai 1922-22 juin 1939

Cote

4 Q 2/2422 (Cote)

35

Volume 67.

Date

9 juin 1914-26 octobre 1921

Cote

4 Q 2/2421 (Cote)

36

Volume 66.

Date

28 mai 1912-9 juin 1914

Cote

4 Q 2/2420 (Cote)

37

Volume 65.

Date

9 février 1910-28 mai 1912

Cote

4 Q 2/2419 (Cote)

38

Volume 64.

Date

6 septembre 1906-9 février 1910

Cote

4 Q 2/2418 (Cote)

39

Volume 61.

Date

4 mars 1901-19 février 1903

Cote

4 Q 2/2417 (Cote)

40

Volume 60.

Date

30 septembre 1899-4 mars 1901

Cote

4 Q 2/2416 (Cote)