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119 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

3

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

5

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

6
Photographies, cartes postales, dessins, militaria, puzzles, guides michelin,

133 medias

Photographies, cartes postales, dessins, militaria, puzzles, guides michelin,

Date

1912-1919

Cote

206 J 5 (Cote)

7

Instructions de l'Evêché, inventaire des biens de la paroisse (1905), visite canonique (1930), diplômes, lettres et testament de Florence Raulot (1952), concession au cimetière et assurance de Xavier Willinger (1872), comptes de fabrique (1825, 1897), correspondance.

Date

1825-1953

Cote

19 J 7770 (Cote)

8

Fabrique : comptes administratifs, comtes de gestion, budgets.

Date

1844-1914

Cote

19 J 7244 (Cote)

9

Confrérie du Saint et Immaculé coeur de Marie : statuts, liste des membres. Liste des adhérents à la ligue patriotique des Français.

Date

1856-1908

Cote

19 J 7243 (Cote)

10

Recueil de discours, prêches.

Date

1868-1869

Cote

19 J 7242 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 3552 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 3551 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 3550 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 3549 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 3548 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1878

Cote

19 J 3547 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877

Cote

19 J 3546 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1876

Cote

19 J 3545 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875

Cote

19 J 3544 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1874

Cote

19 J 3543 (Cote)