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Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

Date

1932-1972

Cote

1916 W (Cote)

3

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

4

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

5

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

Date

1981-1987

Cote

942 W (Cote)

6

Paroisse de Rancourt : registre de catholicité BMS.

Date

1915-1919

Cote

19 J 7921 (Cote)

7

Paroisse de Rancourt : registre de catholicité BMS.

Date

1910-1914

Cote

19 J 7920 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité

Date

1905-1909

Cote

19 J 7458 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité

Date

1900-1904

Cote

19 J 7457 (Cote)

10

Procés entre Boisbary et Victor Villers, curé : actes de justice

Date

1881

Cote

19 J 5085 (Cote)

11

Séparation de l'église et de l'Etat : inventaire des biens, état des lieux, correspondance

Date

1880-1963

Cote

19 J 5085 (Cote)

12

Fabrique, fondations : titres, actes

Date

1848-1963

Cote

19 J 5084 (Cote)

13

Fabrique, fondations : registre-sommier

Date

1851-1952

Cote

19 J 5083 (Cote)

14

Confrérie du très saint et immaculé coeur de Marie : statuts, réglement

Date

1845

Cote

19 J 5082 (Cote)

15

Conseil de fabrique, délibérations : registre

Date

1831-1886

Cote

19 J 5081 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 3918 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 3917 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 3916 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 3915 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

Date

1840-1875

Cote

19 J 3914 (Cote)