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  1. Résultat n°1

    Titres des communautés d'habitants. Notes historiques sur diverses localités. - Histoire locale

    Date

    1188-"XIXE"

    Cote

    1 J 108 (Cote), 1 J 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Titres des communautés d'habitants. Notes historiques...
  2. Résultat n°2

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  3. Résultat n°3

    Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

    Date

    1981-1987

    Cote

    942 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  5. Résultat n°5

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  6. Résultat n°6

    Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).

    Date

    1932-1972

    Cote

    1916 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes...
  7. Résultat n°7

    Fabrique, fondations : titres, actes

    Date

    1848-1963

    Cote

    19 J 5084 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique, fondations : titres, actes
  8. Résultat n°8

    Séparation de l'église et de l'Etat : inventaire des biens, état des lieux, correspondance

    Date

    1880-1963

    Cote

    19 J 5085 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Séparation de l'église et de l'Etat : inventaire des...
  9. Résultat n°9

    Village de Rancourt-sur-Ornain : note historique - M. Michel Porcher

    Date

    1237-1954

    Cote

    1 J 39 (Cote), 1 J 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Village de Rancourt-sur-Ornain : note historique -...
  10. Résultat n°10

    Fabrique, fondations : registre-sommier

    Date

    1851-1952

    Cote

    19 J 5083 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique, fondations : registre-sommier
  11. Résultat n°11

    Paroisse de Rancourt : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7921 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Rancourt : registre de catholicité BMS.
  12. Résultat n°12

    Paroisse de Rancourt : registre de catholicité BMS.

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7920 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Rancourt : registre de catholicité BMS.
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7458 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7457 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 439 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 3918 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 438 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 3917 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 3916 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 437 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...