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89 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Dossier de dommages de guerre de l'abbé Bonne concernant le pensionnat Notre Dame de Revigny : correspondance, plans, devis de travaux, reproduction photographique d'une carte postale mentionnant l'historique du bâtiment. - Ecole privée de Revigny

Date

1920-1995

Cote

1 J 452 (Cote)

4

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

Date

1974-1991

Cote

1651 W (Cote)

5

Archives du château de Waly

Date

1604-1990

Cote

273 J 1-224 (Cote)

6

Fichiers d'élèves.

Date

1989

Cote

1773 W (Cote)

7

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)

8

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

Date

1971-1987

Cote

878 W 1-21 (Cote)

9

Registres de déclarations diverses.

Date

1958-1987

Cote

1812 W 1-24 (Cote)

10

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

Date

1966-1985

Cote

1461 W 1-16 (Cote)

11

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

Date

1985-1985

Cote

1839 W 1-25 (Cote)

12

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).

Date

1945-1984

Cote

955 W (Cote)

13

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

14

Registre d'appel journalier (1956-1980), notes de service (1975-1981), bulletin départemental de l'éducation (1975-1980), bulletin départemental de l'enseignement du premier degré (1956-1974).

Date

1956-1981

Cote

1369 W (Cote)

15

Enseignement agricole (1968-1973). Technicien agricole, programmation (1985). Recrutement des élèves (1969-1970). Classes 3ème à terminale et BTAG (1970-1977). Comptabilité générale (1968-1978). Revigny, école ménagère (1950-1974). Enseignants (1968-1974). Élèves (1953-1970). Agents non enseignants (1950-1969). Amicale des Anciennes élèves (1960-1965). Comptabilité générale. Centre de Formation Professionnelle agricole (CFPA) (1976-1977). Centre de Formation Agricole (CFA) (1975-1979).

Date

1940-1979

Cote

957 W (Cote)

16

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

17

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

Date

1974-1976

Cote

1207 W 1-114 (Cote)

18

Tarification du prix de journée pour l'Aérium École de Plein Air de Montmédy (AEPA), le foyer de l'Enfance "l'Avenir" à Montplonne, la fondation Poincaré, l'hôpital rural de Stenay, le centre Médico-Educatif de Thierville, la maison de retraite de Varennes-en-Argonne, le Centre d'Aide par le Travail (CAT), institut médico-pédagogique de Vassincourt, le Centre Sanitaire pour Personnes Agées (CSPA) de Vaucouleurs, divers hôpitaux.

Date

1976-1976

Cote

1200 W (Cote)

19

Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

Date

1966-1974

Cote

267 J 1-8 (Cote)

20

Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

Date

1966-1974

Cote

267 J 1-8 (Cote)