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92 résultats

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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

3

Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.

Date

1999

Cote

2058 W (Cote)

4

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

Date

1990

Cote

1929 W (Cote)

5

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)

6

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Date

1949-1973

Cote

1690 W (Cote)

7

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)

8

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

9

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

10

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

Date

1975-1986

Cote

788 W (Cote)

11

Fonds de M. François Janvier.

Date

-

Cote

209 J (Cote)

12
Journal de guerre d'Henri Edolphe

87 medias

Journal de guerre d'Henri Edolphe

Date

1914-1917

Cote

206 J 129 (Cote)

13

Paroisse de Spincourt : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 8302 (Cote)

14

Paroisse de Spincourt : registre de catholicité (1880-1909).

Date

1880-1909

Cote

19 J 8301 (Cote)

15

Paroisse de Spincourt : registre de catholicité (1819-1836).

Date

1819-1836

Cote

19 J 8300 (Cote)

16

Bulletin paroissial de Bouligny, Baroncourt et Spincourt, "Horizons"

Date

1957-1962

Cote

19 J 6577 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 84 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 83 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 82 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 80 (Cote)