Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731), mémoire expliquant qu'il y a deux seigneuries à Sorbey (1760), procès concernant les habitants (1769), contestation sur les mesures agraires (1771 - 1773), "rôle général de la subvention" des habitants (1773), différent opposant les habitants au seigneur (1773 - 1774), rôles d'imposition (1774 - 1784) - Seigneurie de Sorbey
Date
1615-1826
Cote
1 J 102 (Cote), 1 J 38 (Ancienne cote)
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Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
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