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124 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

3

Comptes de la paroisse : recettes et dépenses

Date

1977-1983

Cote

19 J 6610 (Cote)

4

Bulletin inter paroissial "carrefour"

Date

1959-1978

Cote

19 J 6622 (Cote)

5

Comptes de la paroisse : recettes et dépenses

Date

1974-1977

Cote

19 J 6609 (Cote)

6

Comptes de la paroisse : recettes et dépenses

Date

1970-1974

Cote

19 J 6608 (Cote)

7

Visite canonique : réponses au questionnaire concernant la paroisse d'Amanty (1914-1938). Réponses à l'enquête préparatoire à la mission (1961)

Date

1914-1961

Cote

19 J 6615 (Cote)

8

Comptabilité de la paroisse : registre des recettes et dépenses

Date

1959

Cote

19 J 6544 (Cote)

9

Comptes de la paroisse : recettes et dépenses

Date

1958

Cote

19 J 6607 (Cote)

10

Comptes de la paroisse : relevé des quêtes encaissées, journal de caisse

Date

1956

Cote

19 J 6605 (Cote)

11

Comptes de la paroisse : recettes et dépenses

Date

1908-1929

Cote

19 J 6606 (Cote)

12

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1905-1909

Cote

19 J 7648 (Cote)

13

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1900-1904

Cote

19 J 7647 (Cote)

14
Tables décennales (1813-1902)

59 medias

Tables décennales (1813-1902)

Date

1813-1902

Cote

1 E 508 (Cote)

15
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

160 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 514 (12) (Cote)

16
Tables décennales (1813-1902)

59 medias

Tables décennales (1813-1902)

Date

1813-1902

Cote

1 E 508 (Cote)

17
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

160 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 514 (12) (Cote)

18
Tables décennales (1813-1902)

59 medias

Tables décennales (1813-1902)

Date

1813-1902

Cote

1 E 508 (Cote)

19
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

160 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 514 (12) (Cote)

20

Fonds du château de Montbras

Date

XIVe XIXe, 1524-1826

Cote

95 J (Cote), 95 J 1-26 (Cote)