Velaines (Meuse) - Recherche

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1
Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

Date

1128-1759

Cote

28 H 2 (Cote)
- Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.
- Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
2
Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Action économique, développement.
- Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
3
Velaines, Villers-le-Sec.

Date

1389-1792

Cote

10 G 19 (Cote)
- Contexte : Fonds de la collégiale Notre-Dame de Ligny-en-Barrois
- Biens du chapitre dans diverses localités.
- Velaines, Villers-le-Sec.
4
Velaines. École primaire publique de garçons.

Date

1860-1895

Cote

1 T 1195 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...
- Enseignement maternel et primaire.
- Velaines. École primaire publique de garçons.
5
Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

Date

1961-1984

Cote

749 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Relations avec les collectivités territoriales.
- Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
6
Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'Équipement.
- Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
7
Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
8
Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Date

1966-1978

Cote

401 W 1-6 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
9
Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Aide au développement des coopératives agricoles et...
10
Mairie, écoles, lavoirs et corps de garde (1806-1931). Église, presbytère et cimetière (an XI-1938). Alimentation en eau (1890-1934). Divers (1809-1929).

Date

1806-1938

Cote

2 O 1256 (Cote)
- Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Velaines.
- Mairie, écoles, lavoirs et corps de garde (1806-1931)....
11
Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (an IX-1946). Finances (1871-1947). Biens (an III-1949 ; copies de pièces de 1753 à l'An II). Vaine pâture (1822-1890). Concessions (1897-1950).

Date

An III-1950

Cote

2 O 1255 (Cote)
- Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Velaines.
- Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (an IX-1946)....
12
Fonds du prieuré de Silmont.

Date

1115-1656

Cote

10 H 5 (Cote)
- Contexte : Fonds du prieuré de Silmont.
13
Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

Date

1960-1986

Cote

1747 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Action économique, développement.
- Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle...

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Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Velaines, Villers-le-Sec.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la collégiale Notre-Dame de Ligny-en-Barrois

Velaines. École primaire publique de garçons.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Mairie, écoles, lavoirs et corps de garde (1806-1931). Église, presbytère et cimetière (an XI-1938). Alimentation en eau (1890-1934). Divers (1809-1929).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (an IX-1946). Finances (1871-1947). Biens (an III-1949 ; copies de pièces de 1753 à l'An II). Vaine pâture (1822-1890). Concessions (1897-1950).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Fonds du prieuré de Silmont.

Date

Cote

Contexte : Fonds du prieuré de Silmont.

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements