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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 332.
Cote
4 Q 4/1581 (Cote)
 Date
9 août 1934-19 septembre 1934
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 332.
2

Volume 910.
Cote
4 Q 4/502 (Cote)
 Date
9 mai 1908-3 juillet 1908
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 910.
3

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).
Cote
856 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
4

Volume 954.
Cote
4 Q 4/546 (Cote)
 Date
21 janvier 1914-26 mars 1914
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 954.
5

Volume 425.
Cote
4 Q 4/1674 (Cote)
 Date
2 septembre 1941-13 novembre 1941
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 425.
6

Volume 378.
Cote
4 Q 4/1627 (Cote)
 Date
24 juillet 1937-9 août 1937
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 378.
7

Volume 1047.
Cote
4 Q 4/975 (Cote)
 Date
16 janvier 1901-14 mars 1901
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1047.
8

Volume 404.
Cote
4 Q 4/1653 (Cote)
 Date
7 janvier 1939-19 janvier 1939
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 404.
9

Volume 93.
Cote
4 Q 4/202 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 93.
10

Volume 700.
Cote
4 Q 4/1949 (Cote)
 Date
28 octobre 1955-10 novembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 700.
11
Verdun (Ouri, curé de Saint-Médard) (sceau)

1 media

Verdun (Ouri, curé de Saint-Médard) (sceau)
Cote
11 F 89 6 (Cote)
 Date
mai 1234
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

  • Sceaux ecclésiastiques
  • Curés et doyens de chrétienté
  • Verdun (Ouri, curé de Saint-Médard) (sceau)
12

Volume 136.
Cote
4 Q 4/244 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 136.
13

Volume 145.
Cote
4 Q 4/1394 (Cote)
 Date
17 septembre 1925-5 octobre 1925
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 145.
14

Volume 312.
Cote
4 Q 4/420 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 312.
15

Volume 927.
Cote
4 Q 4/519 (Cote)
 Date
18 juin 1910-26 août 1910
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 927.
16

Volume 17.
Cote
4 Q 4/18 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 17.
17

Volume 794.
Cote
4 Q 4/722 (Cote)
 Date
14 février 1887-12 mars 1887
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 794.
18

Volume 244.
Cote
4 Q 4/352 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 244.
19

Volume 82.
Cote
4 Q 4/83 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 82.
20

Volume 670.
Cote
4 Q 4/1919 (Cote)
 Date
27 novembre 1954-9 décembre 1954
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 670.
21

Volume 416.
Cote
4 Q 4/1665 (Cote)
 Date
25 juillet 1939-10 août 1939
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 416.
22

Volume 1218.
Cote
4 Q 4/1146 (Cote)
 Date
20 juillet 1910-13 octobre 1910
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1218.
23

Volume 319.
Cote
4 Q 4/427 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 319.
24

Volume 946.
Cote
4 Q 4/538 (Cote)
 Date
10 août 1912-18 avril 1913
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 946.
25

Volume 487.
Cote
4 Q 4/1736 (Cote)
 Date
3 septembre 1947-19 septembre 1947
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 487.
26

Volume 91.
Cote
4 Q 4/200 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 91.
27

Volume 919.
Cote
4 Q 4/847 (Cote)
 Date
17 janvier 1893-23 février 1893
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 919.
28

Volume 96.
Cote
4 Q 4/204 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 96.
29

Fascicules de documentation administrative (1950-1960), bulletins des Mutualités de l'Enseignement (1950-1964). Enseignement élémentaire : la grammaire à l'école primaire, nomenclature et progression (1959) ; monographies sur le chaudronnier, le forgeron à main, le forgeron de grosse forge, le tracteur en chaudronnerie, le mouleur-noyauteur, le tourneur sur métaux, le fraiseur, l'ajusteur mécanicien (1956). Enseignement professionnel : programmes des certificats d'aptitude professionnelle, arrêté ministériel (1951). Enseignement du 1° degré : bulletins départementaux (1947-1964).
Cote
352 W (Cote)
 Date
1947-1964
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Fascicules de documentation administrative (1950-1960),...
30

Volume 105.
Cote
4 Q 4/106 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 105.
31

Volume 1291.
Cote
4 Q 4/1219 (Cote)
 Date
5 mars 1920-3 juin 1920
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1291.
32

Volume 240.
Cote
4 Q 4/1489 (Cote)
 Date
1er juillet 1929-11 juillet 1929
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 240.
33

Volume 1288.
Cote
4 Q 4/1216 (Cote)
 Date
2 avril 1920-16 juillet 1920
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1288.
34

Volume 562.
Cote
4 Q 4/1811 (Cote)
 Date
26 février 1951-13 mars 1951
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 562.
35

Volume 1172.
Cote
4 Q 4/1100 (Cote)
 Date
5 mars 1908-22 avril 1908
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1172.
36

Volume 982.
Cote
4 Q 4/573 (Cote)
 Date
7 mai 1923-19 mars 1924
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 982.
37

Volume 299.
Cote
4 Q 4/1548 (Cote)
 Date
25 mai 1932-11 juin 1932
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 299.
38

Volume 733.
Cote
4 Q 4/661 (Cote)
 Date
22 novembre 1883-21 décembre 1883
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 733.
39

Volume 1301.
Cote
4 Q 4/1229 (Cote)
 Date
1er septembre 1920-18 décembre 1920
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1301.
40

Volume 635.
Cote
4 Q 4/1884 (Cote)
 Date
30 septembre 1953-9 octobre 1953
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 635.
41

Volume 1038.
Cote
4 Q 4/629 (Cote)
 Date
20 octobre 1952-27 juin 1953
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 1038.
42

Volume 977.
Cote
4 Q 4/568 (Cote)
 Date
14 décembre 1921-8 août 1922
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 977.
43

Volume 880.
Cote
4 Q 4/808 (Cote)
 Date
22 mai 1891-13 juin 1891
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 880.
44

Volume 807.
Cote
4 Q 4/735 (Cote)
 Date
26 novembre 1887-29 décembre 1887
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 807.
45

Volume 1142.
Cote
4 Q 4/1070 (Cote)
 Date
7 septembre 1906-24 novembre 1906
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1142.
46

Volume 902.
Cote
4 Q 4/830 (Cote)
 Date
6 mai 1892-21 juin 1892
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 902.
47

Volume 1204.
Cote
4 Q 4/1132 (Cote)
 Date
15 décembre 1909-28 janvier 1910
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1204.
48

Volume 75.
Cote
4 Q 4/1324 (Cote)
 Date
3 avril 1924-5 avril 1924
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 75.
49

Volume 242.
Cote
4 Q 4/350 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 242.
50

Volume 77.
Cote
4 Q 4/186 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 77.
51

Volume 727.
Cote
4 Q 4/655 (Cote)
 Date
3 juillet 1883-6 août 1883
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 727.
52

Volume 169.
Cote
4 Q 4/277 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 169.
53

Volume 1287.
Cote
4 Q 4/1215 (Cote)
 Date
12 décembre 1919-28 avril 1920
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1287.
54

Volume 578.
Cote
4 Q 4/1827 (Cote)
 Date
19 octobre 1951-5 novembre 1951
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 578.
55

Volume 797.
Cote
4 Q 4/725 (Cote)
 Date
2 avril 1887-14 mai 1887
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 797.
56

Volume 181.
Cote
4 Q 4/1430 (Cote)
 Date
1er mars 1927-15 mars 1927
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 181.
57

Volume 572.
Cote
4 Q 4/1821 (Cote)
 Date
13 juillet 1951-26 juillet 1951
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 572.
58

Volume 209.
Cote
4 Q 4/1458 (Cote)
 Date
5 mars 1928-15 mars 1928
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 209.
59

Volume 941.
Cote
4 Q 4/869 (Cote)
 Date
5 février 1894-17 mars 1894
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 941.
60

Volume 60.
Cote
4 Q 4/61 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 60.
61

Volume 520.
Cote
4 Q 4/1769 (Cote)
 Date
12 juillet 1949-28 juillet 1949
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 520.
62

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).
Cote
103 W (Cote)
 Date
1962-1976
 Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
 Type de document
chrono, documentation, rapport, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
63

Volume 495.
Cote
4 Q 4/1744 (Cote)
 Date
13 mars 1948-7 avril 1948
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 495.
64

Volume 629.
Cote
4 Q 4/1878 (Cote)
 Date
15 juillet 1953-23 juillet 1953
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 629.
65

Volume 513.
Cote
4 Q 4/1762 (Cote)
 Date
1er avril 1949-2 mai 1949
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 513.
66

Volume 229.
Cote
4 Q 4/1478 (Cote)
 Date
2 janvier 1929-19 janvier 1929
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 229.
67

Volume 1125.
Cote
4 Q 4/1053 (Cote)
 Date
28 septembre 1905-22 décembre 1905
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1125.
68

Volume 9.
Cote
4 Q 4/122 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 9.
69

Volume 1298.
Cote
4 Q 4/1226 (Cote)
 Date
16 juillet 1920-11 décembre 1920
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1298.
70

Volume 965.
Cote
4 Q 4/893 (Cote)
 Date
14 juin 1895-3 août 1895
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 965.
71

Volume 852.
Cote
4 Q 4/780 (Cote)
 Date
1er mars 1890-3 avril 1890
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 852.
72

Volume 1282.
Cote
4 Q 4/1210 (Cote)
 Date
1er juillet 1914-20 mai 1919
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 1282.
73

Volume 104.
Cote
4 Q 4/212 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 104.
74

Volume 261.
Cote
4 Q 4/1510 (Cote)
 Date
24 juin 1930-4 juillet 1930
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 261.
75

Volume 588.
Cote
4 Q 4/1837 (Cote)
 Date
4 mars 1952-18 mars 1952
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 588.
76

Volume 509.
Cote
4 Q 4/1758 (Cote)
 Date
29 décembre 1948-19 janvier 1949
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 509.
77

Verdun. Abbaye Saint-Maur (bénédictines).
Cote
40 H 1-21 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Verdun. Abbaye Saint-Maur (bénédictines).
78

Volume 816.
Cote
4 Q 4/744 (Cote)
 Date
3 avril 1888-25 avril 1888
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 816.
79

Volume 288.
Cote
4 Q 4/1537 (Cote)
 Date
2 octobre 1931-22 octobre 1931
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 288.
80

Volume 126.
Cote
4 Q 4/1375 (Cote)
 Date
20 février 1925-4 mars 1925
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 126.