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Résultats de la recherche

1

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

2

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

3

Remembrement rural : plans révisés.

Date

1977

Cote

440 W (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

5

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

6

Remembrement rural. Contentieux.

Date

1971-1978

Cote

508 W (Cote)

7

Remembrement rural : dossiers communaux.

Date

1974

Cote

1115 W (Cote)

8

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

9

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

10

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

11

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)

12

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1966-1976

Cote

345 W (Cote)

13

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1972

Cote

321 W (Cote)

14

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1954-1964

Cote

1305 W (Cote)

15

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1971-1975

Cote

1327 W (Cote)