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52 résultats

Résultats de la recherche

1

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

1943-2015

Cote

2276 W (Cote)

2

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

1980-2011

Cote

2250 W (Cote)

3

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

4

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

1961-2009

Cote

2119 W (Cote)

5

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

6

Fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W (Cote)

7

Direction départementale des territoires, fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W 1-71 (Cote)

8

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

9

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

10

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

11

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

Date

1979-1987

Cote

1597 W (Cote)

12

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

13

Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

Date

1982-1987

Cote

1475 W (Cote)

14

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

Date

1984-1987

Cote

918 W 1-2 (Cote)

15

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

Date

1985-1987

Cote

877 W (Cote)

16

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

1907-1985

Cote

2168 W (Cote)

17

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

Date

1977-1984

Cote

535 W (Cote)

18

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

19

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

Date

1942-1983

Cote

503 W (Cote)

20

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

1982-1983

Cote

516 W (Cote)