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63 résultats

Résultats de la recherche

1

Conclusions capitulaires.

Date

1731-1782

Cote

6 G 1 (Cote)

2

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

3

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

Date

1984-1993

Cote

1432 W (Cote)

4

Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.

Date

1930-1937

Cote

1 T 44 (Cote)

5

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

Date

1949-2012

Cote

2293 W (Cote)

6

1679-1728

Date

1679-1728

Cote

8 E 5 (Cote)

7

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

1960-1972

Cote

95 W (Cote)

8

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

Date

1974-1999

Cote

2021 W (Cote)

9

Délibérations.

Date

1648-1762

Cote

7 E 4 (Cote)

10

Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

Date

1999-2006

Cote

2149 W (Cote)

11

Conseil général : rapports, voeux.

Date

1953-1971

Cote

161 W (Cote)

12

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1975-1977

Cote

91 W (Cote)

13

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

14

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)

15

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

16

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

Date

1968-1969

Cote

151 W (Cote)

17

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

Date

1999-2006

Cote

2142 W (Cote)

18

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

19

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

Date

1971-1987

Cote

878 W 1-21 (Cote)

20

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

21

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

Date

1967-1991

Cote

1552 W (Cote)

22

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

23

Délibérations des conseils municipaux.

Date

1870-1887

Cote

1 T 55 (Cote)

24

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1903 W (Cote)

25

Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils d'arrondissement.

Date

1895-1923

Cote

1 T 58 (Cote)

26

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)

27

Délibérations, réceptions.

Date

1719-1762

Cote

7 E 19 (Cote)

28

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

Date

1909-1982

Cote

517 W (Cote)

29

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

Date

1987-1996

Cote

2006 W (Cote)

30

Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode diocésain de Reims en 1788. Fondations. Fabrique de la collégiale.

Date

1250-1788

Cote

11 G 1 (Cote)

31

Conclusions capitulaires, comptes, rentes et cens à Commercy, constitution de rente envers la fabrique.

Date

1571-1786

Cote

8 G 1 (Cote)

32

Conclusions capitulaires.

Date

1560-1790

Cote

10 G 4-5 (Cote)

33

Collège de Bar-le-Duc.

Date

an XII-1857

Cote

1 T 233 (Cote)

34

Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.

Date

1781-1790

Cote

7 E 29 (Cote)

35

Vacances scolaires.

Date

1863-1939

Cote

1 T 87 (Cote)

36

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

Date

1959-1977

Cote

1012 W (Cote)

37

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

1975-1976

Cote

89 W (Cote)

38

1578-1679

Date

1578-1679

Cote

8 E 4 (Cote)

39

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

Date

1962-1982

Cote

347 W (Cote)

40

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

41

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1978

Cote

1047 W (Cote)

42

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1975

Cote

88 W (Cote)

43

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

Date

1885-1996

Cote

2020 W (Cote)

44

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

Date

1970

Cote

162 W (Cote)

45

Délibérations du Conseil Général.

Date

1982-1987

Cote

1559 W (Cote)

46

Conseil Général, délibérations et rapports : livres.

Date

1985

Cote

723 W (Cote)

47

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

Date

1973-1974

Cote

86 W (Cote)

48

Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux des réunions cantonales (1977-1978) ; fiches communales. Enquête sur les syndicats, remise à jour des fascicules. Département : budgets (1962-1978). Entretien de la voirie : rapport au Conseil général (1980). Syndicats intercommunaux : enquête (1972). Syndicats des Eaux, dissolution (s.d.). Collectivités locales ; enquête sur les groupements (1968-1976). Finances : fiches statistiques. Apurement des comptes : notifications des arrêtés (1975-1980). Ventes de coupes de bois (1980). Vie politique locale ; participation du citoyen (1974). 1962-1980.

Date

1962-1980

Cote

1275 W 1-6 (Cote)

49

Délibérations.

Date

1762-1789

Cote

7 E 20 (Cote)

50

Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions départementales : comptes-rendus, ordre du jour (1981). Services de l'État, Direction départementale de l'Agriculture, Génie Rural, Eaux et Forêts : rapports au Conseil général (1962-1981).

Date

1967-1981

Cote

806 W (Cote)

51

Merciers et quincailliers de Verdun.

Date

1781-1792

Cote

7 E 30 (Cote)

52

Commissions départementales : rapports et délibérations (1970-1973). Garderies de vacances : correspondance, délibérations (1940-1960).

Date

1940-1973

Cote

1147 W 4 (Cote)

53

Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

Date

1968-1971

Cote

163 W (Cote)

54

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)

55

Création d'une école normale de filles.

Date

1877-1881

Cote

1 T 204 (Cote)

56

Bâtiments départementaux, construction, entretien.

Date

1982-1992

Cote

1691 W (Cote)

57

Entretien, équipement matériel : correspondance, pièces comptables. Instituteurs : arrêtés de nomination. Elèves : listes nominatives. Vacances scolaires, classe supprimée : correspondance. Caisse des écoles : délibérations.

Date

1941-1963

Cote

1460 W 1 (Cote)

58

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

Date

1967-2004

Cote

2207 W (Cote)

59

1729-1781

Date

1729-1781

Cote

8 E 6 (Cote)

60

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

Date

1960-1986

Cote

1747 W (Cote)

61

Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

Date

1958-1978

Cote

1259 W (Cote)

62

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Date

1981-1988

Cote

1363 W (Cote)

63

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

Date

1985-1987

Cote

968 W (Cote)