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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Grand débat national (2019)
Cote
2379 W (Cote)
 Date
2019
 Lieu - Type de document
CAHIER CITOYEN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Grand débat national (2019)
2

2524 W Fonctionnement du service
Cote
2524 W (Cote)
 Date
1991-2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • 2524 W Fonctionnement du service
3

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2271 W (Cote)
 Date
1961-2017
 Lieu
VELAINES
 Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
4

Commission administrative paritaire
Cote
2384 W (Cote)
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document
procès verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Commission administrative paritaire
5

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2272 W (Cote)
 Date
2006-2017
 Lieu
MARVILLE
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, REGISTRE DE DELIBERATION, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...
6

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2295 W (Cote)
 Date
1950-2016
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).
Cote
2262 W (Cote)
 Date
2016
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
8

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Cote
2341 W (Cote)
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTION, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, plan, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
9

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.
Cote
2347 W (Cote)
 Date
1995-2015
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
 Type de document
FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
  • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
10

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2298 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
11

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
Cote
2303 W (Cote)
 Date
1973-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2286 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
13

Triangulations, polygonations et états de section.
Cote
2238 W (Cote)
 Date
1953-2015
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Triangulations, polygonations et états de section.
14

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
15

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
Cote
2276 W (Cote)
 Date
1943-2015
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).
Cote
2342 W (Cote)
 Date
1983-2015
 Lieu - Type de document
ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...
17

Dossiers d'associations dissoutes.
Cote
2221 W (Cote)
 Date
1993-2014
 Lieu - Type de document
presse, correspondance, declaration, liste, statut d'association, proces-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Dossiers d'associations dissoutes.
18

2448 W Urbanisme
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
 Date
2001-2014
 Lieu
Bar-le-Duc
 Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
19

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].
Cote
2214 W (Cote)
 Date
1970-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
20

2459 W Marchés de travaux
Cote
2459 W 1-28 (Cote)
 Date
1956-2014
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • 2459 W Marchés de travaux
21

SPIP_Verdun
Cote
2383 W (Cote)
 Date
2013-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • SPIP_Verdun
22

Remembrement (1957-2013)
Cote
2322 W (Cote)
 Date
1957-2013
 Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Remembrement (1957-2013)
23

Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...
Cote
2352 W (Cote)
 Date
1945-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
24

Tribunal de commerce
Cote
2404 W (Cote)
 Date
1969-2013
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, MANDAT AD HOC ET DE CONCILIATION, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Tribunal de commerce
25

Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers significatifs du bâtiment (1998-2013). Procès-verbaux d'infraction à la réglementation du travail (1978-2004). Agriculture, commission mixte des conventions collectives (1968-2004), rapports d'activités et rapports sur la situation sociale (1998-2007). Plans de retrait amiante (1996-2003).
Cote
2232 W (Cote)
 Date
1954-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers...
26

Ex subdi Verdun Urbanisme
Cote
2430 W 1-122 (Cote)
 Date
2012-2013
 Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Verdun Urbanisme
27

2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel
Cote
2446 W 1-237 (Cote)
 Date
1982-2013
 Lieu
Saint-Mihiel
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel
28

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.
Cote
2293 W (Cote)
 Date
1949-2012
 Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, délibération, COMPTE RENDU DE REUNION, budget, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
  • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
29

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Cote
2169 W (Cote)
 Date
1981-2012
 Lieu - Type de document
ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
30

Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2299 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
31

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.
Cote
2224 W (Cote)
 Date
1947-2012
 Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
32

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2346 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
33

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
34

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.
Cote
2250 W (Cote)
 Date
1980-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
35

DDT- Marchés de travaux
Cote
2386 W (Cote)
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document
MARCHE DE TRAVAUX, étude, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT- Marchés de travaux
36

Dossiers individuels d'instituteurs et de professeurs des écoles.
Cote
2161 W (Cote)
 Date
1959-2011
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Dossiers de carrière.
  • Dossiers individuels d'instituteurs et de professeurs...
37

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2266 W (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
38

Agence régionale de santé, organisation sanitaire
Cote
2345 W (Cote)
 Date
1894-2011
 Lieu - Type de document
rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
39

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Cote
2288 W (Cote)
 Date
1958-2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
40

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Bar-le-Duc : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2267 W (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
41

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.
Cote
2275 W (Cote)
 Date
1942-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, liste, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
42

2458 W - Marchés de travaux
Cote
2458 W 1-185 (Cote)
 Date
1953-2010
 Lieu - Type de document
MARCHE DE TRAVAUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2458 W - Marchés de travaux
43

Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales, de certains établissements hôteliers et cinématographiques : création et extension, refus. Contentieux relatifs aux équipements commerciaux, hôteliers et cinématographiques.
Cote
2216 W (Cote)
 Date
1984-2010
 Lieu - Type de document
decision, rapport, proces-verbal de reunion, convocation, dossier d'entreprise

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales,...
44

Tribunal d'instance de Verdun.
Cote
2270 W (Cote)
 Date
1946-2010
 Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
45

États de situation des décisions contentieuses du centre des impôts et de la recette. traitement de la taxe foncière. Relevés des actes de décès. Déclarations de revenus [échantillon géographique permanent]. Registres de comptabilité des impressions timbrées et des timbres mobiles, registres de déclarations diverses et registres à souche de récépissés de consignation. Nomenclature des produits recouvrés et des dépenses. Dossiers de redevables reliquaires clos. Baux ruraux [dossiers de surveillance]. Déclarations des plus-values pour les non-résidents. Microfiches des rôles d'impôts. Répertoires généraux des bouilleurs de cru.
Cote
2180 W 1-167 (Cote)
 Date
1952-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • États de situation des décisions contentieuses du centre...
46

Dossiers individuels d'instituteurs ou de professeurs des écoles retraités, décédés ou radiés.
Cote
2143 W (Cote)
 Date
1966-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Dossiers de carrière.
  • Dossiers individuels d'instituteurs ou de professeurs...
47

Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].
Cote
2249 W (Cote)
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport d'activité, PROCES VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...
  • Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés...
48

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.
Cote
2195 W (Cote)
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
49

Dossiers individuels de surendettement.
Cote
2235 W (Cote)
 Date
1994-2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Banque de France.
  • Banque de France (succursale de Verdun).
  • Dossiers individuels de surendettement.
50

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.
Cote
2139 W (Cote)
 Date
1890-2009
 Lieu - Type de document
liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
  • Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la...
51

Dossiers pénaux de détenus libérés.
Cote
2356 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés.
52

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.
Cote
2119 W (Cote)
 Date
1961-2009
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
53

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.
Cote
2377 W (Cote), 2377 W (Cote)
 Date
1959-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil, ORDONNANCE PENALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
54

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).
Cote
2122 W (Cote)
 Date
1961-2009
 Lieu
MAIZEY, BALEYCOURT, DIEUE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, STENAY, HAN-LES-JUVIGNY, DAMVILLERS, NAIVES-EN-BLOIS, CHATTANCOURT, VAUCOULEURS, HAUDIOMONT, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, PAREID, DUN-SUR-MEUSE, MOGEVILLE, FORGES-SUR-MEUSE, LISLE-EN-BARROIS, MONTIERS-SUR-SAULX, DANNEVOUX, CLERMONT-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, LOISEY-CULEY, TREVERAY, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, DUGNY-SUR-MEUSE, RECICOURT, FRESNES-AU-MONT, IPPECOURT, SAULVAUX, BOUQUEMONT, EUVILLE, EIX, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, BOINVILLE-EN-WOEVRE, ESNES-EN-ARGONNE, NUBECOURT, APREMONT-LA-FORET, CHANTERAINE, SPINCOURT, GINCREY, STAINVILLE, VILLERS-AUX-VENTS, BOULIGNY, GIMECOURT, MORGEMOULIN, GENICOURT-SUR-MEUSE, MENAUCOURT, SEUZEY, RAIVAL, TRESAUVAUX, MOULINS-SAINT-HUBERT, RIBEAUCOURT, BREHEVILLE, LES HAUTS DE CHEE, ANCEMONT
 Type de document
DEVIS, plan, FICHE DE TRAVAIL, ARRETE, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
55

Département de la Meuse, direction de l'enfance et de la famille : dossiers d'agrément d'assistants familiaux.
Cote
2283 W (Cote)
 Date
1960-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Département de la Meuse, direction de l'enfance et...
56

Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.
Cote
2244 W (Cote)
 Date
1980-2009
 Lieu - Type de document
agrément

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.
57

Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.
Cote
2163 W (Cote)
 Date
1981-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal, COMPTE RENDU

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...
58

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).
Cote
2219 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
59

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
Cote
2253 W (Cote)
 Date
1977-2009
 Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
60

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
Cote
2227 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
61

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.
Cote
2287 W (Cote)
 Date
1970-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...
62

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].
Cote
2375 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
63

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
Cote
2189 W (Cote)
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
64

Bulletins de paie des agents du Conseil général.
Cote
2147 W (Cote)
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Bulletins de paie des agents du Conseil général.
65

Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.
Cote
2228 W (Cote)
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
  • Architecture, urbanisme, environnement : brochures,...
66

Commission locale d'information et de surveillance pour : usine d'incinération d'ordures ménagères à Tronville-en-Barrois, centre de stockage de résidus ultimes de classe I à Laimont, centre d'enfouissement technique de classe II dit "Trou des fourches" à Revigny-sur-Ornain.
Cote
2188 W 1-15 (Cote)
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission locale d'information et de surveillance...
67

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
68

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.
Cote
1633 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
69

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
70

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.
Cote
2337 W (Cote)
 Date
1941-2007
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, ETAT NOMINATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Direction des ressources humaines, service carrière,...
71

Élections professionnelles et politiques.
Cote
2136 W (Cote)
 Date
1983-2007
 Lieu - Type de document
liste d'émargement, liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Élections.
  • Élections professionnelles et politiques.
72

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.
Cote
2280 W (Cote)
 Date
1877-2007
 Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
73

Marchés de travaux
Cote
2480 W (Cote)
 Date
1971-2007
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Marchés de travaux
74

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.
Cote
2133 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
75

Recensement de la population : questionnaires des communes de l'échantillon géographique permanent.
Cote
2176 W (Cote)
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
questionnaire d'enquete

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement de la population : questionnaires des communes...
76

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.
Cote
2289 W (Cote)
 Date
1931-2007
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
77

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).
Cote
2153 W (Cote)
 Date
1978-2007
 Lieu
Bannoncourt (Meuse), Beausite (Meuse), Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Brizeaux (Meuse), Bulainville (Meuse), Nubécourt (Meuse), Chaillon (Meuse), Étain (Meuse), Èvres (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Lamorville (Meuse), Spada (Meuse), Valbois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Montblainville (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Troussey (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Woimbey (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Lanhères (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Loison (Meuse), Muzeray (Meuse), Sauvigny (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), GOUSSAINCOURT, BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAXEY-SUR-VAISE, TAILLANCOURT, CHAMPOUGNY, MELIGNY-LE-GRAND, SAULVAUX, MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, CONTRISSON, REMENNECOURT, ANDERNAY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BANNONCOURT, LACROIX-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, LAMORVILLE, AVOCOURT, ESNES-EN-ARGONNE, REMBERCOURT-SOMMAISNE, COURCELLES-SUR-AIRE, ERIZE-LA-PETITE, MAULAN, NANT-LE-GRAND, NIXEVILLE-BLERCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), FOAMEIX-ORNEL, GINCREY, MORGEMOULIN, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOGEVILLE, ETAIN, BELLERAY, VERDUN, DUGNY-SUR-MEUSE, BRABANT-SUR-MEUSE, CONSENVOYE
 Type de document
arrêté du maire, ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, délibération, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
78

Agence régionale de santé
Cote
2344 W (Cote)
 Date
1852-2007
 Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé
79

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.
Cote
2292 W (Cote)
 Date
2007
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
80

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.
Cote
2317 W (Cote)
 Date
Entre janvier 2007 et décembre 2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier pénal, FICHE ANTHROPOMETRIQUE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus...