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63 résultats

Résultats de la recherche

1

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

2

DDT- Marchés de travaux

Date

1976-2011

Cote

2386 W (Cote)

3

Adduction eau potable

Date

1908-2010

Cote

2479 W 1-133 (Cote)

4

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

1961-2009

Cote

2119 W (Cote)

5

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

6

Adduction eau potable

Date

1897-2007

Cote

2478 W 1-40 (Cote)

7

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

8

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

Date

1861-2005

Cote

2117 W (Cote)

9

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

Date

1990-2003

Cote

2220 W (Cote)

10

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

Date

1993-2002

Cote

2120 W (Cote)

11

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

Date

1885-1996

Cote

2020 W (Cote)

12

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

Date

1963-1994

Cote

1946 W (Cote)

13

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

14

Bâtiments départementaux, construction, entretien.

Date

1982-1992

Cote

1691 W (Cote)

15

Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

Date

1969-1986

Cote

1491 W (Cote)

16

Plans cadastraux révisés.

Date

1930-1984

Cote

1996 W (Cote)

17

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1976-1982

Cote

1391 W (Cote)

18

Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

Date

1974-1980

Cote

866 W (Cote)

19

Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

Date

1962-1979

Cote

104 W (Cote)

20

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)