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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 611.
Cote
4 Q 1/1945 (Cote)
 Date
8 décembre 1880-14 janvier 1880
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 611.
2

Volume 289.
Cote
4 Q 1/1623 (Cote)
 Date
22 novembre 1861-3 janvier 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 289.
3

Volume 1136.
Cote
4 Q 1/2470 (Cote)
 Date
6 juillet 1912-26 avril 1912
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1136.
4

Volume 668.
Cote
4 Q 1/3253 (Cote)
 Date
29 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 668.
5

Volume 831.
Cote
4 Q 1/2165 (Cote)
 Date
11 décembre 1893-29 janvier 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 831.
6

Volume 239.
Cote
4 Q 1/1573 (Cote)
 Date
20 décembre 1858-19 janvier 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 239.
7

Volume 554.
Cote
4 Q 1/1888 (Cote)
 Date
19 décembre 1878-5 février 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
8

Volume 1.
Cote
4 Q 1/2586 (Cote)
 Date
3 novembre 1921-22 février 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
9

Volume 203.
Cote
4 Q 1/1537 (Cote)
 Date
19 novembre 1856-8 janvier 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 203.
10

Volume 392.
Cote
4 Q 1/1726 (Cote)
 Date
27 juin 1868-23 juin 1868
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 392.
11

Volume 667.
Cote
4 Q 1/3252 (Cote)
 Date
21 décembre 1955-28 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 667.
12

Volume 666.
Cote
4 Q 1/3251 (Cote)
 Date
19 décembre 1955-21 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 666.
13

Volume 665.
Cote
4 Q 1/3250 (Cote)
 Date
9 décembre 1955-19 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 665.
14

Volume 664.
Cote
4 Q 1/3249 (Cote)
 Date
3 décembre 1955-8 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 664.
15

Volume 663.
Cote
4 Q 1/3248 (Cote)
 Date
22 novembre 1955-3 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 663.
16

Volume 662.
Cote
4 Q 1/3247 (Cote)
 Date
17 novembre 1955-22 novembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 662.
17

Volume 661.
Cote
4 Q 1/3246 (Cote)
 Date
3 novembre 1955-17 novembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 661.
18

Volume 660.
Cote
4 Q 1/3245 (Cote)
 Date
19 octobre 1955-3 novembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 660.
19

Volume 659.
Cote
4 Q 1/3244 (Cote)
 Date
3 octobre 1955-19 octobre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 659.
20

Volume 658.
Cote
4 Q 1/3243 (Cote)
 Date
15 septembre 1955-1er octobre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 658.