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1

Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot, marchand de Vauquois : extrait du greffe de la prévôté de Varennes, interrogatoires du prisonnier. - JUSTICE

Date

1710-1710

Cote

1 J 476 (Cote), 1 J 3456 (Ancienne cote)

2

Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un emprunt national : affiche (an VI) - 2) demande de certificat de civisme au conseil général de Verdun par Anne-Catherine Gonveaux, pensionnaire de la République (1793) - 3) certificat délivré par les officiers municipaux de Verdun au sieur Paulset de La Londe (1792) - 4) lettre incomplète et non identifiée (1737) - 5)mémoire des ferrages faits par Nicolas Salmon, serrurier de Saint-Mihiel, pour les détenus de la prison de cette ville (1813). - Titres et certificats divers

Date

1737-1813

Cote

1 J 311 (Cote), 1 J 3645 (Ancienne cote)

3

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Date

-

Cote

2 Y (Cote)

4

1 Y - Fonds de la Préfecture.

Date

-

Cote

1 Y (Cote)

5

2 N - Conseils d'arrondissement.

Date

-

Cote

2 N (Cote)

6

3 N - Comptabilité départementale.

Date

-

Cote

3 N (Cote)

7

5 N - Caisse départementale des retraites.

Date

-

Cote

5 N (Cote)

8

4 N - Bâtiments départementaux.

Date

-

Cote

4 N (Cote)

9

1 N - Conseil général et commission départementale.

Date

-

Cote

1 N (Cote)

10

Carrière militaire du général Lelorrain, né le 7 août 1841 à Saint-Maurice : fiche décrivant la carrière, photographies, citations, notices biographiques, correspondance, coupures de presse, photographie et liste des anciens éléves du lycée de Metz (officiers), programmes et invitations à des réceptions, photographie des officiers et rapport sur une mission avec l'armée belge en manoeuvre (1884), rapport sur la place de Strasbourg (1874) et sur la défense de la ligne Paris-Strasbourg avec un plan (1873), chanson sur le fusil modéle 1874, carte de prisonnier de guerre à Rastatt (1870), plan de Rastatt, image de première communion à Saint-Maurice (1853). - Lelorrain Gustave [général]

Date

1853-1918

Cote

1 J 508 (Cote)

11

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

12

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

Date

1940-1980

Cote

890 W (Cote)

13

Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).

Date

1940-1959

Cote

1465 W 18-26 (Cote)

14

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

15

Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).

Date

1940-1962

Cote

1465 W 1-17 (Cote)

16

Journal de M. Jean barbier racontant sa déportation au camp de Mauthausen et au kommando de Loibl-Pass, de 1943 à 1945. - recit historique

Date

1943-1945

Cote

1 J 592 (Cote)

17

Récit de la déportation, en 1944, d'une partie des habitants de Clermont, par l'abbé Armand Fleury. - HISTOIRE DE CLERMONT

Date

1944-1945

Cote

1 J 454 (Cote)

18

Registre d'écrou (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

1465 W (Cote)

19

Dossiers pénaux des détenus libérés.

Date

1990-2000

Cote

2118 W (Cote)

20

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

Date

2001

Cote

2138 W (Cote)