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33 résultats

Résultats de la recherche

1

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Date

-

Cote

2 Y (Cote)

2

1 Y - Fonds de la Préfecture.

Date

-

Cote

1 Y (Cote)

3

Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)

4

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)

5

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

6

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

Date

2003

Cote

2182 W (Cote)

8

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

Date

2002

Cote

2160 W (Cote)

9

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

Date

2001

Cote

2138 W (Cote)

10

Dossiers pénaux des détenus libérés.

Date

1990-2000

Cote

2118 W (Cote)

11

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

12

Registre d'écrou (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

1465 W (Cote)

13

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

Date

1940-1980

Cote

890 W (Cote)

14

5 N - Caisse départementale des retraites.

Date

-

Cote

5 N (Cote)

15

4 N - Bâtiments départementaux.

Date

-

Cote

4 N (Cote)

16

3 N - Comptabilité départementale.

Date

-

Cote

3 N (Cote)

17

2 N - Conseils d'arrondissement.

Date

-

Cote

2 N (Cote)

18

1 N - Conseil général et commission départementale.

Date

-

Cote

1 N (Cote)

19

Journal de M. Jean barbier racontant sa déportation au camp de Mauthausen et au kommando de Loibl-Pass, de 1943 à 1945. - recit historique

Date

1943-1945

Cote

1 J 592 (Cote)

20

The British prisonners of Napoléon 1803-1814 : liste des prisonniers de guerre britanniques et documents relevés aux Archives de la Meuse cartons 9 R 1-3. - Prisonniers Anglais de napoléon

Date

2004-2004

Cote

1 J 509 (Cote)