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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Cote
2 Y (Cote)
 Date- Lieu
Naumoncel (Senon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

  • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
2

1 Y - Fonds de la Préfecture.
Cote
1 Y (Cote)
 Date- Lieu
Naumoncel (Senon, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

  • 1 Y - Fonds de la Préfecture.
3

Dossiers pénaux de détenus libérés.
Cote
2356 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés.
4

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.
Cote
2292 W (Cote)
 Date
2007
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
5

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).
Cote
2262 W (Cote)
 Date
2016
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
6

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Cote
2182 W (Cote)
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
8

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.
Cote
2160 W (Cote)
 Date
2002
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
9

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.
Cote
2138 W (Cote)
 Date
2001
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...
10

Dossiers pénaux des détenus libérés.
Cote
2118 W (Cote)
 Date
1990-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés.
11

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1956 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
12

Registre d'écrou (1960-1961).
Cote
1465 W (Cote)
 Date
1960-1961
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre, registre d'écrou

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Registre d'écrou (1960-1961).
13

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).
Cote
890 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
14

5 N - Caisse départementale des retraites.
Cote
5 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 5 N - Caisse départementale des retraites.
15

4 N - Bâtiments départementaux.
Cote
4 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 4 N - Bâtiments départementaux.
16

3 N - Comptabilité départementale.
Cote
3 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 3 N - Comptabilité départementale.
17

2 N - Conseils d'arrondissement.
Cote
2 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
18

1 N - Conseil général et commission départementale.
Cote
1 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 1 N - Conseil général et commission départementale.
19

Journal de M. Jean barbier racontant sa déportation au camp de Mauthausen et au kommando de Loibl-Pass, de 1943 à 1945. - recit historique
Cote
1 J 592 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
ligny-en-barrois, Yougoslavie, allemagne, bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Journal de M. Jean barbier racontant sa déportation...
20

The British prisonners of Napoléon 1803-1814 : liste des prisonniers de guerre britanniques et documents relevés aux Archives de la Meuse cartons 9 R 1-3. - Prisonniers Anglais de napoléon
Cote
1 J 509 (Cote)
 Date
2004-2004
 Lieu
angleterre
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • The British prisonners of Napoléon 1803-1814 : liste...