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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot, marchand de Vauquois : extrait du greffe de la prévôté de Varennes, interrogatoires du prisonnier. - JUSTICE

    Date

    1710-1710

    Cote

    1 J 476 (Cote), 1 J 3456 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot,...
  2. Résultat n°2

    Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un emprunt national : affiche (an VI) - 2) demande de certificat de civisme au conseil général de Verdun par Anne-Catherine Gonveaux, pensionnaire de la République (1793) - 3) certificat délivré par les officiers municipaux de Verdun au sieur Paulset de La Londe (1792) - 4) lettre incomplète et non identifiée (1737) - 5)mémoire des ferrages faits par Nicolas Salmon, serrurier de Saint-Mihiel, pour les détenus de la prison de cette ville (1813). - Titres et certificats divers

    Date

    1737-1813

    Cote

    1 J 311 (Cote), 1 J 3645 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un...
  3. Résultat n°3

    2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

    Cote

    2 Y (Cote)

    • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

    • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
  4. Résultat n°4

    1 Y - Fonds de la Préfecture.

    Cote

    1 Y (Cote)

    • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

    • 1 Y - Fonds de la Préfecture.
  5. Résultat n°5

    2 N - Conseils d'arrondissement.

    Cote

    2 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 2 N - Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  6. Résultat n°6

    3 N - Comptabilité départementale.

    Cote

    3 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 3 N - Comptabilité départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  7. Résultat n°7

    5 N - Caisse départementale des retraites.

    Cote

    5 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 5 N - Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  8. Résultat n°8

    4 N - Bâtiments départementaux.

    Cote

    4 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 4 N - Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  9. Résultat n°9

    1 N - Conseil général et commission départementale.

    Cote

    1 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 1 N - Conseil général et commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  10. Résultat n°10

    Carrière militaire du général Lelorrain, né le 7 août 1841 à Saint-Maurice : fiche décrivant la carrière, photographies, citations, notices biographiques, correspondance, coupures de presse, photographie et liste des anciens éléves du lycée de Metz (officiers), programmes et invitations à des réceptions, photographie des officiers et rapport sur une mission avec l'armée belge en manoeuvre (1884), rapport sur la place de Strasbourg (1874) et sur la défense de la ligne Paris-Strasbourg avec un plan (1873), chanson sur le fusil modéle 1874, carte de prisonnier de guerre à Rastatt (1870), plan de Rastatt, image de première communion à Saint-Maurice (1853). - Lelorrain Gustave [général]

    Date

    1853-1918

    Cote

    1 J 508 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Carrière militaire du général Lelorrain, né le 7 août...
  11. Résultat n°11

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

    Date

    1921-2011

    Cote

    2259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
  12. Résultat n°12

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  13. Résultat n°13

    Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).

    Date

    1940-1959

    Cote

    1465 W 18-26 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Saint-Mihiel.
    • Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).
  14. Résultat n°14

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1940-1954

    Cote

    1956 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
  15. Résultat n°15

    Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1940-1962

    Cote

    1465 W 1-17 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Verdun.
    • Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif,...
  16. Résultat n°16

    Journal de M. Jean barbier racontant sa déportation au camp de Mauthausen et au kommando de Loibl-Pass, de 1943 à 1945. - recit historique

    Date

    1943-1945

    Cote

    1 J 592 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Journal de M. Jean barbier racontant sa déportation...
  17. Résultat n°17

    Récit de la déportation, en 1944, d'une partie des habitants de Clermont, par l'abbé Armand Fleury. - HISTOIRE DE CLERMONT

    Date

    1944-1945

    Cote

    1 J 454 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Récit de la déportation, en 1944, d'une partie des...
  18. Résultat n°18

    Registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    1465 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Registre d'écrou (1960-1961).
  19. Résultat n°19

    Dossiers pénaux des détenus libérés.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2118 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés.
  20. Résultat n°20

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2138 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...