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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

    Date

    2016

    Cote

    2262 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  2. Résultat n°2

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

    Date

    1921-2011

    Cote

    2259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
  3. Résultat n°3

    Dossiers pénaux de détenus libérés.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2356 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux de détenus libérés.
  4. Résultat n°4

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].

    Date

    2008-2009

    Cote

    2375 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
  5. Résultat n°5

    Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2292 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
  6. Résultat n°6

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.

    Date

    Entre janvier 2007 et décembre 2007

    Cote

    2317 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus...
  7. Résultat n°7

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 [échantillon].

    Date

    2006-2006

    Cote

    2278 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
  8. Résultat n°8

    2246W/1-2246W/22

    Date

    2005

    Cote

    2246 W 1-2246 W 22 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • 2246W/1-2246W/22
  9. Résultat n°9

    Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2210 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
  10. Résultat n°10

    The British prisonners of Napoléon 1803-1814 : liste des prisonniers de guerre britanniques et documents relevés aux Archives de la Meuse cartons 9 R 1-3. - Prisonniers Anglais de napoléon

    Date

    2004-2004

    Cote

    1 J 509 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • The British prisonners of Napoléon 1803-1814 : liste...
  11. Résultat n°11

    Recueil rédigé par Bernard Teinturier, pupille de la Nation, à l'attention des familles des déportés français du camp de concentration de Schömberg dans le Sud Wurtemberg. - HISTOIRE DE LA DEPORTATION

    Date

    2003-2003

    Cote

    1 J 465 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Recueil rédigé par Bernard Teinturier, pupille de la...
  12. Résultat n°12

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

    Date

    2003

    Cote

    2182 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  13. Résultat n°13

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  14. Résultat n°14

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2138 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...
  15. Résultat n°15

    Dossiers pénaux des détenus libérés.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2118 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés.
  16. Résultat n°16

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  17. Résultat n°17

    Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1940-1962

    Cote

    1465 W 1-17 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Verdun.
    • Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif,...
  18. Résultat n°18

    Registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    1465 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Registre d'écrou (1960-1961).
  19. Résultat n°19

    Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).

    Date

    1940-1959

    Cote

    1465 W 18-26 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Saint-Mihiel.
    • Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).
  20. Résultat n°20

    2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

    Cote

    2 Y (Cote)

    • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

    • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.