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33 résultats

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1

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

2

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

3

Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)

4

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].

Date

2008-2009

Cote

2375 W (Cote)

5

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)

6

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.

Date

Entre janvier 2007 et décembre 2007

Cote

2317 W (Cote)

7

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 [échantillon].

Date

2006-2006

Cote

2278 W (Cote)

8

2246W/1-2246W/22

Date

2005

Cote

2246 W 1-2246 W 22 (Cote)

9

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

10

The British prisonners of Napoléon 1803-1814 : liste des prisonniers de guerre britanniques et documents relevés aux Archives de la Meuse cartons 9 R 1-3. - Prisonniers Anglais de napoléon

Date

2004-2004

Cote

1 J 509 (Cote)

11

Recueil rédigé par Bernard Teinturier, pupille de la Nation, à l'attention des familles des déportés français du camp de concentration de Schömberg dans le Sud Wurtemberg. - HISTOIRE DE LA DEPORTATION

Date

2003-2003

Cote

1 J 465 (Cote)

12

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

Date

2003

Cote

2182 W (Cote)

13

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

Date

2002

Cote

2160 W (Cote)

14

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

Date

2001

Cote

2138 W (Cote)

15

Dossiers pénaux des détenus libérés.

Date

1990-2000

Cote

2118 W (Cote)

16

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

Date

1940-1980

Cote

890 W (Cote)

17

Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).

Date

1940-1962

Cote

1465 W 1-17 (Cote)

18

Registre d'écrou (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

1465 W (Cote)

19

Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).

Date

1940-1959

Cote

1465 W 18-26 (Cote)

20

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Date

-

Cote

2 Y (Cote)