35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

    Cote

    2 Y (Cote)

    • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...
    • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
  2. Résultat n°2

    1 Y - Fonds de la Préfecture.

    Cote

    1 Y (Cote)

    • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...
    • 1 Y - Fonds de la Préfecture.
  3. Résultat n°3

    Dossiers pénaux

    Date

    2006-2006

    Cote

    2584 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Montmédy
    • Dossiers pénaux
  4. Résultat n°4

    Dossiers pénaux

    Date

    1997-2005

    Cote

    2565 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Montmédy
    • Dossiers pénaux
  5. Résultat n°5

    Dossiers pénaux de détenus libérés.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2356 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux de détenus libérés.
  6. Résultat n°6

    Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2292 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
  7. Résultat n°7

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

    Date

    2016

    Cote

    2262 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  8. Résultat n°8

    Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2210 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
  9. Résultat n°9

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

    Date

    2003

    Cote

    2182 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  10. Résultat n°10

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2160 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
  11. Résultat n°11

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2138 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...
  12. Résultat n°12

    Dossiers pénaux des détenus libérés.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2118 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés.
  13. Résultat n°13

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1940-1954

    Cote

    1956 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
  14. Résultat n°14

    Registre d'écrou (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    1465 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Registre d'écrou (1960-1961).
  15. Résultat n°15

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  16. Résultat n°16

    5 N - Caisse départementale des retraites.

    Cote

    5 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • 5 N - Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  17. Résultat n°17

    4 N - Bâtiments départementaux.

    Cote

    4 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • 4 N - Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  18. Résultat n°18

    3 N - Comptabilité départementale.

    Cote

    3 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • 3 N - Comptabilité départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  19. Résultat n°19

    2 N - Conseils d'arrondissement.

    Cote

    2 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • 2 N - Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  20. Résultat n°20

    1 N - Conseil général et commission départementale.

    Cote

    1 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • 1 N - Conseil général et commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.