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Résultats de la recherche

1

Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

Date

1981-1995

Cote

2151 W (Cote)

2

Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.

Date

1939-1944

Cote

1190 W (Cote)

3

Réversibilité des indemnités pour médaille d'argent aux veuves : délibérations du Conseil général.

Date

1929

Cote

1 T 417 (Cote)

4

Dossier de recherche (copies) de Suzan Pares, de nationalité anglaise, concernant sa grande tante, Miss Gertrude Powicke, membre de l'équipe de la société religieuse des Amis (Quakers), implantée à Bar-le-Duc pendant la première guerre mondiale. - famille Pares Powicke

Date

1918-1920

Cote

1 J 615 (Cote)

5

Aide sociale : dossiers.

Date

1991-1992

Cote

1560 W (Cote)

6

Dossiers des conseils d'administration.

Date

1895-1903

Cote

1 T 424 (Cote)

7

Aide sociale : dossiers.

Date

1961

Cote

112 W (Cote)

8

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

9

1897-1905

Date

1897-1905

Cote

1 T 413 (Cote)

10

Société de secours mutuel, de retraite et coopérative scolaire du canton de Pierrefitte.

Date

Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1980

Cote

21 J (Cote), 21 J 1-21 (Cote)

11

Société de secours mutuel de Vaucouleurs.

Date

1897-1981

Cote

20 J (Cote)

12

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

Date

sans date, 1948-1960

Cote

108 W (Cote)

13

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

170 W (Cote)

14

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels (classement alphabétique A-F).

Date

1955-1960

Cote

794 W (Cote)

15

Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).

Date

1974-1976

Cote

1193 W (Cote)

16

Dossiers de pupilles, A-B.

Date

1944-1954

Cote

1195 W (Cote)

17

Dossiers individuels d'aide sociale.

Date

1986-1992

Cote

1657 W (Cote)

18

Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).

Date

Années 1960-1990

Cote

1448 W (Cote)

19

Dossiers d'aide sociale.

Date

1971

Cote

180 W (Cote)

20

1819-1885

Date

1819-1885

Cote

1 T 411 (Cote)

21

Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).

Date

sans date

Cote

493 W (Cote)

22

Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations médicales, soins médicaux : pièces comptables. Allocations à domicile : mandats cartes.

Date

1963-1965

Cote

172 W (Cote)

23

Dossiers d'aide sociale.

Date

sans date

Cote

194 W (Cote)

24

Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

Date

1956-2004

Cote

2243 W (Cote)

25

Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

Date

1956-1968

Cote

173 W (Cote)

26

Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.

Date

1970

Cote

183 W (Cote)

27

Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers jusqu'en 1985. Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, Commission départementale de l'Education Spéciale : procès-verbaux (1982-1985), Association pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés, commission départementale : documentation, textes-expositions (1981), procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1985

Cote

808 W (Cote)

28

Secours aux élèves (élèves des écoles libres, élèves indigents et pupilles de la Nation).

Date

-

Cote

1 T 60 (Cote)

29

Dossiers médico-sociaux.

Date

1950-1982

Cote

1489 W (Cote)

30

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).

Date

1979-1988

Cote

925 W (Cote)

31

Matériel hospitalier, surplus américain : dossiers divers (s.d.). Anciens combattants, victimes de guerre : indemnités de soins. Personnes âgées, petits retraités de l'État : dossiers d'aide sociale (1953). Aide sociale : dossiers. Commission départementale des conflits d'affiliation. Protection sociale des aveugles, aide médicale et sociale : demandes de recours (1950-1955).

Date

1953-1959

Cote

114 W (Cote)

32

Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).

Date

1955-1959

Cote

109 W (Cote)

33

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

34

Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs et veuves d'anciens instituteurs.

Date

1858-1923

Cote

1 T 410 (Cote)

35

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

36

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

Date

1972-1973

Cote

189 W (Cote)

37

Aide sociale : dossiers.

Date

1961

Cote

113 W (Cote)

38

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

Date

1959-1972

Cote

186 W (Cote)

39

Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des Infirmes : dossiers. Étain, Verdun, Gondrecourt, Clermont-en-Argonne, Saint-Mihiel, Stenay, Ligny-en-Barrois, Bar-Le-Duc, Commercy, commissions d'admission à l'aide sociale : procès-verbaux (1973). Étrangers : titres de séjour, certificats de logement (1973), fiches instance (1971-1972). Caisse Régionale d'assurance maladie de Nancy : notifications (1974).

Date

1971-1974

Cote

191 W (Cote)

40

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

41

Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).

Date

1958-1977

Cote

587 W (Cote)

42

Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse d'allocations familiales.

Date

1985-1986

Cote

759 W (Cote)

43

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

Date

1964-1973

Cote

187 W (Cote)

44

Secours sur les fonds du département.

Date

1908-1937

Cote

1 T 416 (Cote)

45

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).

Date

1970-1974c.

Cote

1191 W (Cote)

46

Deniers pupillaires, registres et listes de remise de compte (1959-1970), fiches individuelles de remise de compte (1961-1972).

Date

1959-1972

Cote

1192 W (Cote)

47

Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.

Date

1981-2009

Cote

2163 W (Cote)

48

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

Date

1800-1940

Cote

X (Cote)

49

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

Date

1960-1968

Cote

176 W (Cote)

50

Dossiers d'aide sociale.

Date

1975

Cote

199 W (Cote)

51

Dossiers d'aide sociale, statistiques (1964-1968), contrôles (1964-1969). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements (1971). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1971).

Date

1964-1972

Cote

185 W (Cote)

52

Travailleurs handicapés décédés : dossiers individuels d'aide sociale.

Date

sans date

Cote

1672 W (Cote)

53

Dossiers d'aide sociale. Pilon : articles 7 à 17, 23, 50-51, 76-88.

Date

1960

Cote

110 W (Cote)

54

Demandes de secours.

Date

1892-1893

Cote

1 T 423 (Cote)

55

Comptabilité, bordereaux comptables (sans date). Allocations mensuelles (1973). Cotisations assurance volontaire (1970-1973). Laboratoires radiés (sans date). Santé scolaire (1968-1970, sans date). Pensions gardiennes (1972-1973)

Date

1968-1973

Cote

197 W (Cote)

56

1913-1940

Date

1913-1940

Cote

1 T 415 (Cote)

57

Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).

Date

1976-1981

Cote

200 W (Cote)

58

1906-1911

Date

1906-1911

Cote

1 T 414 (Cote)

59

Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés, instructions, mandatements des allocations, recours. Hôpitaux et hospices, fixation du prix de journée (1960). Bureaux d'aide sociale, réorganisation. Transport des malades mentaux. Aide médicale hospitalière : frais de séjour, rééducation (1960-1962).

Date

1955-1961

Cote

168 W (Cote)

60

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

Date

1962-1982

Cote

347 W (Cote)

61

Dossiers d'aide sociale (sans date). Étrangers, familles rejoignantes : fiches d'instance, cartes de séjour, certificats de logements, dossiers (1968-1969). Allocation vieillesse, fonds national de solidarité : état, correspondance, statistiques (1969-1970). Commissions : procès-verbaux (1969).

Date

1968-1970

Cote

178 W (Cote)

62

1886-1895

Date

1886-1895

Cote

1 T 412 (Cote)

63

États des secours.

Date

1907-1915

Cote

1 T 425 (Cote)

64

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

Date

1970

Cote

179 W (Cote)

65

Dossiers individuels de protection des enfants (1951-1980) ; répertoires des pupilles de l'Etat, des enfants protégés, assistés, moralement abandonnés, en dépôt ou en garde, répertoire de créanciers pour l'entretien des pupilles, répertoire des gardiennes d'enfants, répertoire des pensions aux nourrices (1862-1965).

Date

1862-1980

Cote

2150 W (Cote)

66

Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours : pièces comptables.

Date

1961-1968

Cote

175 W (Cote)

67

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

Date

2001-2004

Cote

2222 W (Cote)

68

Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).

Date

1965-1967

Cote

174 W (Cote)

69

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).

Date

1949-1959

Cote

114 W (Cote)

70

Archives des compagnons du chemin de vie, chantier d'insertion à Lérouville.

Date

1990-2016

Cote

262 J 1-121 (Cote)