collectivité locale

1

Dons et legs (5 O).

Cote

5 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Dons et legs (5 O).

2

Généralités (6 O).

Cote

6 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Voirie.
Généralités (6 O).

3

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

1971-1971

Cote

248 W 1-8 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...

4

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

Date

1964-1985

Cote

793 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984)....

5

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.

Date

1943-1969

Cote

1731 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...

6

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...

7

Généralités (1 O).

Cote

1 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Généralités (1 O).

8

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

1982-1983

Cote

516 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...

9

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

1987-1994

Cote

1810 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...

10

Dossiers communaux (2 O).

Cote

2 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Dossiers communaux (2 O).

11

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

Date

1992-1993

Cote

1746 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....

12

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

Date

1976-1985

Cote

824 W 1-18 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Financement de la dotation spéciale instituteurs :...

13

Comptes de gestion (3 O).

Cote

3 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Comptes de gestion (3 O).

14

Personnel de la voirie communale (7 O).

Cote

7 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Voirie.
Personnel de la voirie communale (7 O).

15

Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.

Date

1952-1972

Cote

1148 W 1-4 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Administration générale.
Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...

16

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires culturelles.
Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...

17

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Cote

4 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Administration communale.
Budgets et comptes administratifs (4 O).

18

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Collectivités locales, relations publiques : discours,...

19

Dossiers des chemins (9 O).

Cote

9 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Voirie.
Dossiers des chemins (9 O).

20

Dossiers communaux (8 O).

Cote

8 O (Cote)

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
Voirie.
Dossiers communaux (8 O).

Résultats de la recherche

Dons et legs (5 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Généralités (6 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Généralités (1 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers communaux (2 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Comptes de gestion (3 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Personnel de la voirie communale (7 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers des chemins (9 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Dossiers communaux (8 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...