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20 résultats

Résultats de la recherche

1

Dons et legs (5 O).

Date

-

Cote

5 O (Cote)

2

Généralités (6 O).

Date

-

Cote

6 O (Cote)

3

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

1971-1971

Cote

248 W 1-8 (Cote)

4

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

Date

1964-1985

Cote

793 W (Cote)

5

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.

Date

1943-1969

Cote

1731 W (Cote)

6

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

7

Généralités (1 O).

Date

-

Cote

1 O (Cote)

8

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

1982-1983

Cote

516 W (Cote)

9

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

1987-1994

Cote

1810 W (Cote)

10

Dossiers communaux (2 O).

Date

-

Cote

2 O (Cote)

11

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

Date

1992-1993

Cote

1746 W (Cote)

12

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

Date

1976-1985

Cote

824 W 1-18 (Cote)

13

Comptes de gestion (3 O).

Date

-

Cote

3 O (Cote)

14

Personnel de la voirie communale (7 O).

Date

-

Cote

7 O (Cote)

15

Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.

Date

1952-1972

Cote

1148 W 1-4 (Cote)

16

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

17

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Date

-

Cote

4 O (Cote)

18

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)

19

Dossiers des chemins (9 O).

Date

-

Cote

9 O (Cote)

20

Dossiers communaux (8 O).

Date

-

Cote

8 O (Cote)