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590 résultats

Résultats de la recherche

1

Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration

Date

"XVIIIE"-"XVIIIE"

Cote

1 J 455 (Cote)

2

Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

Date

1974-1985

Cote

716 W (Cote)

3

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.

Date

1984-1985

Cote

780 W (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

Date

1974-1980

Cote

866 W (Cote)

5

Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, Haironville, Beney-en-Woëvre.

Date

1979

Cote

659 W (Cote)

6

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

7

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

Date

1956-1978

Cote

1021 W (Cote)

8

Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

Date

1958-1978

Cote

1259 W (Cote)

9

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

10

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

11

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

1963

Cote

1306 W (Cote)

12

Dons et legs (5 O).

Date

-

Cote

5 O (Cote)

13

Administration générale du département.

Date

1800-1940

Cote

1 M (Cote)

14

Généralités (6 O).

Date

-

Cote

6 O (Cote)

15

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

16

Généralités (1 O).

Date

-

Cote

1 O (Cote)

17

Dossiers communaux (2 O).

Date

-

Cote

2 O (Cote)

18

Comptes de gestion (3 O).

Date

-

Cote

3 O (Cote)

19

Personnel de la voirie communale (7 O).

Date

-

Cote

7 O (Cote)

20

Budgets et comptes administratifs (4 O).

Date

-

Cote

4 O (Cote)