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Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains, Lavoye, Brieulles, Hannonville, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Rarécourt, Aubréville, Abainville, Saint-Joire, contrôle des mouvements de fonds (1976-1979). Ligny-en-Barrois, Void, Varennes-en-Argonne, Sivry-sur-Meuse, Stainville, Villers-sur-Meuse, vérification des comptes : rapport (1978). Postes, utilisation du personnel auxiliaire (1976).

343 W (Cote)

1976-1980

BRIEULLES-SUR-MEUSE, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, VARENNES-EN-ARGONNE, VILLERS-SUR-MEUSE, STAINVILLE, SIVRY-SUR-MEUSE, VOID, LIGNY-EN-BARROIS, SAINT-JOIRE, ABAINVILLE, AUBREVILLE, RARECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, LAVOYE, RUPT-AUX-NONAINS, DUN-SUR-MEUSE

rapport, compte administratif, livre comptable

Régie des recettes : journal des recettes.

1046 W (Cote)

1964-1972

pièce comptable

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

105 W (Cote)

1972

budget

Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

1736 W (Cote)

1980-1990

dossier individuel

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

1395 W (Cote)

1940-1982

Montmédy (Meuse)

pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.

365 W (Cote)

1981

budget

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1005 W (Cote)

1978

pièce comptable, correspondance

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

165 W (Cote)

1971-1972

marché public

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

164 W (Cote)

1965-1972

Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

marché public, compte administratif, budget

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

1021 W (Cote)

1956-1978

rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

686 W (Cote)

1981-1983

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1315 W (Cote)

1972

correspondance, pièce comptable

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

136 W (Cote)

1966

compte de gestion, pièce comptable

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

108 W (Cote)

sans date, 1948-1960

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

2165 W (Cote)

1699-2001

statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

1318 W (Cote)

1968

pièce comptable

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

85 W (Cote)

1961-1975

budget

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.

1317 W (Cote)

1967

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.

1320 W (Cote)

1970

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

11 W (Cote)

1980

correspondance, pièce comptable

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

382 W (Cote)

1979-1980

pièce comptable, compte de gestion, budget

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.

1319 W (Cote)

1969

pièce comptable, correspondance

Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

1811 W (Cote)

1938-1957

pièce comptable, rapport, correspondance, dossier individuel

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.

107 W (Cote)

1971-1972

budget

Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

192 W (Cote)

1967-1972

pièce comptable

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

1160 W (Cote)

1979-1979

correspondance, pièce comptable

Registres de comptabilité.

992 W (Cote)

1945-1949

livre comptable, registre

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

454 W (Cote)

1982

budget, correspondance, pièce comptable

Pièces comptables (1966-1973), affaires diverses (1965-1972), doubles du courrier départ (1971-1976).

995 W (Cote)

1965-1976

pièce comptable, chrono

Budget, comptes de gestion, correspondance.

1786 W (Cote)

1940-1945

livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

660 W (Cote)

1984

pièce comptable

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

153 W (Cote)

1960-1969

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles, caisse du collège de Ligny-en-Barrois, contrôle budgétaire : comptes administratifs, budgets.

298 W (Cote)

1964-1969

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Ligny-en-Barrois (Meuse)

compte administratif, budget

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

169 W (Cote)

1956-1963

Verdun (Meuse), Étain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

compte administratif, budget, procès-verbal de réunion, dossier individuel, décision

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.

2005 W (Cote)

1973-1997

pièce comptable, bilan comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.

1316 W (Cote)

1963-1966

pièce comptable, correspondance

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.

35 W (Cote)

1980-1981

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

84 W (Cote)

1969-1974

compte de gestion

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

790 W (Cote)

1985

pièce comptable

Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions de stage, état de cotisations Ircantec (1978).

1509 W (Cote)

1947-1978

pièce comptable

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

148 W (Cote)

1975-1980

ETAT DE SALAIRES, chrono, pièce comptable

Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

188 W (Cote)

1971

pièce comptable

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

311 W (Cote)

1973

pièce comptable

Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)

2056 W (Cote)

1899-1972

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

1766 W (Cote)

1946-1992

procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

313 W (Cote)

1974

pièce comptable

Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM (1982-1984). Gestion du Centre hospitalier de Verdun (1977).

791 W (Cote)

1977-1984

Verdun (Meuse)

compte administratif, budget

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

520 W (Cote)

1983

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Budgets, comptabilité des ministères, traitements.

93 W (Cote)

1964

pièce comptable, compte administratif, budget

Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978). Taxe d'apprentissage : déclarations des recettes, listes des bénéficiaires potentiels (1962-1975).

400 W (Cote)

1948-1978

Bar-le-Duc (Meuse)

rapport, budget

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

135 W (Cote)

1964-1965

pièce comptable, marché public

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1971.

1321 W (Cote)

1971

pièce comptable

Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).

1505 W (Cote)

1982-1992

budget, rapport

Dossiers de contentieux.

1406 W (Cote)

sans date

DOSSIER DE CONTENTIEUX

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

1746 W (Cote)

1992-1993

compte rendu

Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme Ostland, travailleurs étrangers, prisonniers allemands (1940-1946). Comptabilité (1940-1978). Personnel (1940-1977). Exploitation agricole, cheptel, production agricole, matériel, bâtiments (1938-1980). Scolarité, recrutement des élèves, discipline scolaire (1940-1954). Objectifs et fonctionnement de l'école (1950-1958). Domaine, terres, bâtiments (1942-1973). Commissions (1941-1975). Scolarité, recrutement des élèves, admission (1941-1970). Organisation scolaire, élèves, enseignants, examens (1942-1970). Enseignement agricole (1950-1963). Insignes, bâton de berger, corne de chevreuil, médaillons concours d'élevage (1960-1965).

1833 W (Cote)

1940-1972

MENIL-LA-HORGNE

dossier de carrière, budget, pièce comptable, rapport, correspondance, affiche, plan

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Finances départementales : budget et comptabilité.

1793 W (Cote)

1945-1963

pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

159 W (Cote)

1969-1970

pièce comptable, marché public, budget

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).

2047 W (Cote)

1967-1999

rapport, bilan comptable, livre comptable, budget

Comptabilité, bordereaux comptables (sans date). Allocations mensuelles (1973). Cotisations assurance volontaire (1970-1973). Laboratoires radiés (sans date). Santé scolaire (1968-1970, sans date). Pensions gardiennes (1972-1973)

197 W (Cote)

1968-1973

pièce comptable

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

1109 W (Cote)

1939-1949

dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).

96 W (Cote)

1961-1973

NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport

Comptes de gestion (3 O).

3 O (Cote)

Comptabilité (1976-1993). Fonds logement (participation employeur à l'effort de construction) (1953-1993). Construction, travaux et aménagement (1944-1989).

1951 W (Cote)

1944-1995

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.

98 W (Cote)

sans date

DOSSIER DE PRET

Services extérieurs : pièces comptables.

884 W (Cote)

1986

pièce comptable

Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.

156 W (Cote)

1970

compte de gestion, pièce comptable

Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

1781 W (Cote)

1993-1993

compte administratif

Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.

94 W (Cote)

1965

pièce comptable, compte administratif, budget

Dépenses de fonctionnement des archives départementales.

1891 W (Cote)

1979-1995

pièce comptable

Journaux des recettes (1953-1963). Gestion de Mme B., affaires diverses, assurance, cautionnement, inspections : pièces comptables, correspondance, rapports (1953-1964).

1298 W (Cote)

1953-1964

rapport, correspondance, livre comptable, pièce comptable

Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale, agriculture (1956-1958), intérieur, travail, justice, finances, affaires économiques, affaires algériennes, affaires culturelles (1957-1962) : pièces comptables (1950-1963), budget (1963), comptes (1961-1962).

106 W (Cote)

1950-1963

compte financier, budget, pièce comptable

Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.

131 W (Cote)

1961-1962

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Budgets et comptes administratifs (4 O).

4 O (Cote)

Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

1201 W (Cote)

1971-1976

HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, VOID, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, ISLETTES (LES), MONTFAUCON, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, VAUCOULEURS, CLERMONT-EN-ARGONNE, VERDUN, STENAY, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, SAINT-MIHIEL, MONTMEDY, FAINS-LES-SOURCES

compte administratif, budget

Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.

1035 W (Cote)

1975-1976

budget