100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

    Date

    2000-2009

    Cote

    2219 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
  2. Résultat n°2

    Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2227 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
  3. Résultat n°3

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  4. Résultat n°4

    Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

    Date

    1940-2006

    Cote

    1490 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

    Date

    1904-2006

    Cote

    2179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
  6. Résultat n°6

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  7. Résultat n°7

    Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
  8. Résultat n°8

    Dossiers de dons et legs.

    Date

    1941-2003

    Cote

    2185 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers de dons et legs.
  9. Résultat n°9

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
  10. Résultat n°10

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  11. Résultat n°11

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W 1-557 (Cote)

    • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

    Producteur :

    ministere de la justice, tribunal de grande instance de bar-le-duc

  12. Résultat n°12

    Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2209 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
  13. Résultat n°13

    Dossiers pénaux des détenus libérés.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2118 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés.
  14. Résultat n°14

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  15. Résultat n°15

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  16. Résultat n°16

    Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes, hôtels, ferme de séjour, gîtes "vacances d'enfants à la ferme", auberges du terroir, ferme-auberge.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1807 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes,...
  17. Résultat n°17

    Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

    Date

    1944-1993

    Cote

    1988 W 1-113 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
  18. Résultat n°18

    Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993). Contrôle médical : listings entreprises (1990-1993).

    Date

    1969-1993

    Cote

    1686 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993)....
  19. Résultat n°19

    Dossiers médicaux radiophotographiques.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1684 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers médicaux radiophotographiques.
  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2051 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.