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19 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Lois, instructions, circulaires.

    Date

    1810-1925

    Cote

    2 T 22 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Lois, instructions, circulaires.
  • 2

    Correspondance relative au dépôt légal.

    Date

    1810-1925

    Cote

    2 T 23 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Correspondance relative au dépôt légal.
  • 3

    Police du dépôt légal.

    Date

    1818-1891

    Cote

    2 T 24 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Police du dépôt légal.
  • 4

    Bichet-Henry.

    Date

    1811-1868

    Cote

    2 T 25 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer.
    • Bichet-Henry.
  • 5

    Laguerre.

    Date

    1828-1868

    Cote

    2 T 26 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer.
    • Laguerre.
  • 6

    Lallemant-Villet-Collignon.

    Date

    1811-1868

    Cote

    2 T 27 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer.
    • Lallemant-Villet-Collignon.
  • 7

    Bichet-Gigault d'Olincourt.

    Date

    1810-1868

    Cote

    2 T 28 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations de dépôt.
    • Bichet-Gigault d'Olincourt.
  • 8

    Guérin-Lippmann.

    Date

    1829-1868

    Cote

    2 T 29 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations de dépôt.
    • Guérin-Lippmann.
  • 9

    Laguerre.

    Date

    1815-1868

    Cote

    2 T 30 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations de dépôt.
    • Laguerre.
  • 10

    Pierrot-Villet-Collignon.

    Date

    1818-1882

    Cote

    2 T 31 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Déclarations d'intention d'imprimer ou de réimprimer...
    • Déclarations de dépôt.
    • Pierrot-Villet-Collignon.
  • 11

    Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.

    Date

    1861-1867

    Cote

    2 T 32 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.
  • 12

    État des ouvrages transmis à Mr. le Ministre de l'Intérieur, pendant l'année 1850, à titre de dépôt légal.

    Date

    1850

    Cote

    2 T 33 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • État des ouvrages transmis à Mr. le Ministre de l'Intérieur,...
  • 13

    Tous dépôts.

    Date

    1851-1882

    Cote

    2 T 34 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Enregistrement des dépôts.
    • Tous dépôts.
  • 14

    Registre A.

    Date

    1882-1914

    Cote

    2 T 35 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Enregistrement des dépôts.
    • Registre A.
  • 15

    1865-1891

    Date

    1865-1891

    Cote

    2 T 36 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Enregistrement des dépôts.
    • Registre B.
    • 1865-1891
  • 16

    1891-1922

    Date

    1891-1922

    Cote

    2 T 37 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Enregistrement des dépôts.
    • Registre B.
    • 1891-1922
  • 17

    Cahier spécial d'enregistrement des périodiques et cahier spécial des affiches déposées.

    Date

    1921-1922

    Cote

    2 T 38 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Enregistrement des dépôts.
    • Cahier spécial d'enregistrement des périodiques et...
  • 18

    Dépôt d'estampes, de cartes et plans et de planches de musique.

    Date

    1829-1868

    Cote

    2 T 39 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Dépôt d'estampes, de cartes et plans et de planches...
  • 19

    2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.

    Cote

    2 T (Cote)

    • Contexte : Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports...

    • 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.

    Producteur :

    Les dossiers de la série T proviennent essentiellement de la Préfecture et plus particulièrement des bureaux chargés de la comptabilité et de ceux en charge des affaires scolaires et des affaires culturelles. S'y ajoutent les dossiers provenant de l'Inspection d'académie et des différents établissements d'enseignement pour la sous-série 1 T (enseignement), ainsi que du service des Archives départementales (sous-série 3 T).