dons-et-legs - Recherche

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1
Dons et legs (5 O).

Cote

5 O (Cote)
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...
- Administration communale.
- Dons et legs (5 O).
2
Dons et legs aux communes pour la création d'écoles congréganistes.

Date

1809-1890

Cote

1 T 252 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement privé (primaire et secondaire).
- Dons et legs aux communes pour la création d'écoles...
3
Dossiers de dons et legs.

Date

1941-2003

Cote

2185 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Réglementation.
- Dossiers de dons et legs.
4
Dons-et-legs à des collectivités non meusiennes : correspondance.

Date

1940-1942

Cote

1174 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Administration générale.
- Dons-et-legs à des collectivités non meusiennes : correspondance.
5
2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)
- Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds
- 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
6
Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

Date

1800-1940

Cote

X (Cote)
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état...
7
1 V - Fonds de la Préfecture.

Date

1800-1910
- Contexte : Série V - Cultes : état de la série d'archives
- 1 V - Fonds de la Préfecture.
8
2 V - Fonds de l'évêché de Verdun.

Date

1815-1906
- Contexte : Série V - Cultes : état de la série d'archives
- 2 V - Fonds de l'évêché de Verdun.

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Résultats de la recherche

Dons et legs (5 O).

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

Dons et legs aux communes pour la création d'écoles congréganistes.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Dossiers de dons et legs.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dons-et-legs à des collectivités non meusiennes : correspondance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

Cote

Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état...

1 V - Fonds de la Préfecture.

Date

Contexte : Série V - Cultes : état de la série d'archives

2 V - Fonds de l'évêché de Verdun.

Date

Contexte : Série V - Cultes : état de la série d'archives