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286 résultats

Résultats de la recherche

1

Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

Date

2003-2005

Cote

2069 W (Cote)

2

Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos de courrier, documentation sur les séries d'archives.

Date

1979-1995

Cote

1904 W (Cote)

3

Étrangers, naturalisations : dossiers.

Date

1990-1991

Cote

1500 W (Cote)

4

Registres de main courante.

Date

1927-1989

Cote

1955 W (Cote)

5

Naturalisations : dossiers.

Date

1989

Cote

1430 W (Cote)

6

Naturalisations : décrets, dossiers.

Date

1987-1988

Cote

1371 W (Cote)

7

Naturalisation : dossiers.

Date

1986-1987

Cote

895 W (Cote)

8

Naturalisation : dossiers.

Date

1985

Cote

758 W (Cote)

9

Naturalisation : dossiers.

Date

1984

Cote

757 W (Cote)

10

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

11

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

Date

1877-1977

Cote

2073 W (Cote)

12

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

13

Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).

Date

1939-1945

Cote

1171 W (Cote)

14

Alambics, déclaration : fiches d'identification.

Date

1901-1940

Cote

1664 W 3 (Cote)

15

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).

Date

1930-1940

Cote

1677 W (Cote)

16

Cierges.

Date

-

Cote

-

17

Rarécourt.

Date

-

Cote

-

18

Murauvaux.

Date

-

Cote

-

19

Pouilly.

Date

-

Cote

-

20

Bezonvaux.

Date

-

Cote

-