Filtrer les résultats
Multimédias
  • 47
Lieux
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 39
  • 6
  • 1
  • 1
Sujets
  • 47
  • 39
  • 39
  • 39
  • 39
Afficher plus
Période
  • 2
  • 2
  • 41

  • sur 1
47 résultats

Résultats de la recherche

1

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

2

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

3

Cadastre.

Date

-

Cote

-

4

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

1942-1959

Cote

1322 W (Cote)

5

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

Date

1966-1973

Cote

303 W 1-3 (Cote)

6

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

1959-1966

Cote

1277 W (Cote)

7

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

8

Contributions directes.

Date

-

Cote

-

9

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

Date

1962-1966

Cote

1042 W 1-68 (Cote)

10

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)

11

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.

Date

1961-1967

Cote

1041 W 1-40 (Cote)

12

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.

Date

1977-1985

Cote

927 W 1-70 (Cote)

13

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

14

Patentes : cahiers auxiliaires.

Date

1936-1956

Cote

1300 W 1-148 (Cote)

15

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.

Date

1949-1961

Cote

1297 W 1-96 (Cote)

16

Rôles d'impôts.

Date

1973-1982

Cote

1795 W (Cote)

17

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.

Date

1980-1984

Cote

926 W 1-147 (Cote)

18

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

19

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale

Date

1979-1980

Cote

1653 W 1-12 (Cote)

20

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

Date

1912-1961

Cote

1186 W 1-319 (Cote)

21

Trésor public et comptabilité générale.

Date

-

Cote

-

22

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

23

Registres de déclarations diverses.

Date

1958-1987

Cote

1812 W 1-24 (Cote)

24

Contributions indirectes.

Date

-

Cote

-

25

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

26

Contribuables : états du montant des rôles.

Date

1947-1968

Cote

1372 W 1-21 (Cote)

27

Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)

Date

1952-1974

Cote

355 W 67-70 (Cote)

28

Postes et télécommunications.

Date

-

Cote

-

29

Généralités (1 O).

Date

-

Cote

1 O (Cote)

30

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

Date

1960-1972

Cote

1033 W (Cote)

31

Douanes.

Date

-

Cote

-

32

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

Date

1974-1976

Cote

1207 W 1-114 (Cote)

33

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

Date

1975-1982

Cote

926 W 148-151 (Cote)

34

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

35

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

1969-1982

Cote

916 W 1-156 (Cote)

36

Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964), impôt sur les sociétés (1952-1963), taxe sur les bénéfices non distribués (1951-1952) : matrices, matrices supplémentaires (1961-1964), matrice n° 2310 indignité nationale (1951).

Date

1951-1964

Cote

1044 W 1-6 (Cote)

37

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

Date

1973-1990

Cote

1881 W (Cote)

38

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

Date

1948-1973

Cote

986 W (Cote)

39

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

Date

1966-1985

Cote

1461 W 1-16 (Cote)

40

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.

Date

1908-1961

Cote

1294 W (Cote)

41

Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.

Date

1959-1968

Cote

1043 W 1-21 (Cote)

42

Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

Date

1940-1956

Cote

1299 W 1-290 (Cote)

43

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

Date

1978-1979

Cote

905 W 1-94 (Cote)

44

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

Date

1976-1977

Cote

908 W 37-52 (Cote)

45

Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

Date

1985-1985

Cote

1839 W 1-25 (Cote)

46

Matrices sur les propriétés bâties (foncier-bâti) et non bâties (foncier non bâti), matrices des taxes d'habitation.

Date

1976-1977

Cote

908 W 1-36 (Cote)

47

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

Date

1967-1976

Cote

143 W 1-87 (Cote)