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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Hypothèques.
Cote
4 Q (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
2

Volume 710.
Cote
4 Q 4/1959 (Cote)
 Date
30 décembre 1955-3 février 1956
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 710.
3

Volume 611.
Cote
4 Q 1/1945 (Cote)
 Date
8 décembre 1880-14 janvier 1880
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 611.
4

Volume 708.
Cote
4 Q 4/1957 (Cote)
 Date
27 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 708.
5

Volume 289.
Cote
4 Q 1/1623 (Cote)
 Date
22 novembre 1861-3 janvier 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 289.
6

Volume 1136.
Cote
4 Q 1/2470 (Cote)
 Date
6 juillet 1912-26 avril 1912
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1136.
7

Volume 668.
Cote
4 Q 1/3253 (Cote)
 Date
29 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 668.
8

Volume 831.
Cote
4 Q 1/2165 (Cote)
 Date
11 décembre 1893-29 janvier 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 831.
9

Volume 239.
Cote
4 Q 1/1573 (Cote)
 Date
20 décembre 1858-19 janvier 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 239.
10

Volume 554.
Cote
4 Q 1/1888 (Cote)
 Date
19 décembre 1878-5 février 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
11

Volume 709.
Cote
4 Q 4/1958 (Cote)
 Date
30 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 709.
12

Volumes 1968 et 1969.
Cote
4 Q 3/2469 (Cote)
 Date
27 décembre 1955-30 décembre 1955
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volumes 1968 et 1969.
13

Volume 1.
Cote
4 Q 1/2586 (Cote)
 Date
3 novembre 1921-22 février 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
14

Volume 203.
Cote
4 Q 1/1537 (Cote)
 Date
19 novembre 1856-8 janvier 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 203.
15

Volume 392.
Cote
4 Q 1/1726 (Cote)
 Date
27 juin 1868-23 juin 1868
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 392.
16

Volume 667.
Cote
4 Q 1/3252 (Cote)
 Date
21 décembre 1955-28 décembre 1955
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 667.
17

Volume 707.
Cote
4 Q 4/1956 (Cote)
 Date
23 décembre 1955-27 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 707.
18

Volume 1967, actes n° 51 à 84.
Cote
4 Q 3/2468 (Cote)
 Date
22 décembre 1955-23 décembre 1955
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1967, actes n° 51 à 84.
19

Volume 706.
Cote
4 Q 4/1955 (Cote)
 Date
19 décembre 1955-22 décembre 1955
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
  • Volume 706.
20

Volume 1967, actes n° 1 à 50.
Cote
4 Q 3/2467 (Cote)
 Date
21 décembre 1955-22 décembre 1955
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1967, actes n° 1 à 50.