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Résultats de la recherche

  • 1

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Hypothèques.
  • 2

    Volume 710.

    Date

    30 décembre 1955-3 février 1956

    Cote

    4 Q 4/1959 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 710.
  • 3

    Volume 611.

    Date

    8 décembre 1880-14 janvier 1880

    Cote

    4 Q 1/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 611.
  • 4

    Volume 708.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1957 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 708.
  • 5

    Volume 289.

    Date

    22 novembre 1861-3 janvier 1861

    Cote

    4 Q 1/1623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 289.
  • 6

    Volume 1136.

    Date

    6 juillet 1912-26 avril 1912

    Cote

    4 Q 1/2470 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1136.
  • 7

    Volume 668.

    Date

    29 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3253 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 668.
  • 8

    Volume 831.

    Date

    11 décembre 1893-29 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/2165 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 831.
  • 9

    Volume 239.

    Date

    20 décembre 1858-19 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/1573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 239.
  • 10

    Volume 554.

    Date

    19 décembre 1878-5 février 1878

    Cote

    4 Q 1/1888 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 554.
  • 11

    Volume 709.

    Date

    30 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1958 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 709.
  • 12

    Volumes 1968 et 1969.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2469 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volumes 1968 et 1969.
  • 13

    Volume 1.

    Date

    3 novembre 1921-22 février 1921

    Cote

    4 Q 1/2586 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 14

    Volume 203.

    Date

    19 novembre 1856-8 janvier 1856

    Cote

    4 Q 1/1537 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 203.
  • 15

    Volume 392.

    Date

    27 juin 1868-23 juin 1868

    Cote

    4 Q 1/1726 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 392.
  • 16

    Volume 667.

    Date

    21 décembre 1955-28 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3252 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 667.
  • 17

    Volume 707.

    Date

    23 décembre 1955-27 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1956 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 707.
  • 18

    Volume 1967, actes n° 51 à 84.

    Date

    22 décembre 1955-23 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2468 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1967, actes n° 51 à 84.
  • 19

    Volume 706.

    Date

    19 décembre 1955-22 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1955 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 706.
  • 20

    Volume 1967, actes n° 1 à 50.

    Date

    21 décembre 1955-22 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2467 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1967, actes n° 1 à 50.