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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
Cote
2206 W (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
2

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.
Cote
1992 W (Cote)
 Date
1940-1957
 Lieu - Type de document
décision, liste nominative, correspondance, coupure de presse, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Dommages de guerre.
  • Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales,...
3

Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).
Cote
1635 W (Cote)
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
statistique, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Conventions de formation (1988-1990), statistiques...
4

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).
Cote
1607 W (Cote)
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
5

Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de contentieux (avant 1971). Leucose : états de paiement (1987).
Cote
1605 W (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document
pièce comptable, livre comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de...
6

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.
Cote
1539 W (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu
Tronville-en-Barrois (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle pour conversion professionnelle,...
7

Formation professionnelle : contrats de qualification.
Cote
1528 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Formation professionnelle : contrats de qualification.
8

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1527 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
9

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1526 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
10

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1525 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
11

Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
Cote
1524 W (Cote)
 Date
1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
12

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
Cote
1484 W (Cote)
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
13

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Cote
1394 W (Cote)
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
14

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
15

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.
Cote
1312 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés...
16

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.
Cote
1170 W (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse)
 Type de document
rapport, circulaire, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Délégation départementale du Secours national puis...
  • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
17

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.
Cote
1160 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables,...
18

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
19

Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens, dentistes, infimières, kinésithérapeute, bottiers-pharmaciens : dossiers d'indemnisation.
Cote
981 W (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens,...
20

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).
Cote
925 W (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, dossier de pension

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale,...