Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 39
Sujets
  • 39
  • 39
  • 39
  • 39
  • 39
Afficher plus
Période
  • 36
  • 1

  • sur 2
39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dommages de guerre : états de cantonnement militaire, états de liquidation des réquisitions, dossiers individuels de réquisitions immobilières, agricole, de pillages (1931-1961). États de liquidation (1946-1947).
Cote
804 W (Cote)
 Date
1931-1961
 Lieu - Type de document
dossier individuel, ETAT NOMINATIF, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Dommages de guerre.
  • Dommages de guerre : états de cantonnement militaire,...
2

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.
Cote
1992 W (Cote)
 Date
1940-1957
 Lieu - Type de document
décision, liste nominative, correspondance, coupure de presse, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Dommages de guerre.
  • Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales,...
3

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.
Cote
1170 W (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse)
 Type de document
rapport, circulaire, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Délégation départementale du Secours national puis...
  • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
4

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).
Cote
108 W (Cote)
 Date
sans date, 1948-1960
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277....
5

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
6

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.
Cote
149 W 1-7 (Cote)
 Date
1956-1977
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
7

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.
Cote
1312 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés...
8

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
9

Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours : pièces comptables.
Cote
175 W (Cote)
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours...
10

Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
Cote
131 W (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
11

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).
Cote
792 W (Cote)
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....
12

Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de contentieux (avant 1971). Leucose : états de paiement (1987).
Cote
1605 W (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document
pièce comptable, livre comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de...
13

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).
Cote
1607 W (Cote)
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
14

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).
Cote
1191 W (Cote)
 Date
1970-1974c.
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de...
15

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
16

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).
Cote
885 W (Cote)
 Date
1972-1986
 Lieu - Type de document
note, procès-verbal d'élection, dossier de carrière, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes...
17

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).
Cote
148 W (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes....
18

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).
Cote
824 W 1-18 (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
rapport, documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
19

Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens, dentistes, infimières, kinésithérapeute, bottiers-pharmaciens : dossiers d'indemnisation.
Cote
981 W (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens,...
20

Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans, prime à l'embauche du premier salarié, exonération des charges sociales : conventions d'embauche (sans date). Stages pratiques en entreprise : convention de formation (1981-1982). Emploi des jeunes : statistiques des pactes (1978-1982) ; mesures pour l'emploi : textes et statistiques (1977-1978). Emploi de certaines catégories de femmes : textes (1978) et documentation (s.d.).
Cote
777 W (Cote)
 Date
sans date, 1978-1980
 Lieu - Type de document
convention, statistique, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans,...