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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).
Cote
35 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin), Ménil-la-Horgne (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
budget, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental...
2

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).
Cote
108 W (Cote)
 Date
sans date, 1948-1960
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277....
3

Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours : pièces comptables.
Cote
175 W (Cote)
 Date
1961-1968
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours...
4

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
5

Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).
Cote
493 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique...
6

Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans, prime à l'embauche du premier salarié, exonération des charges sociales : conventions d'embauche (sans date). Stages pratiques en entreprise : convention de formation (1981-1982). Emploi des jeunes : statistiques des pactes (1978-1982) ; mesures pour l'emploi : textes et statistiques (1977-1978). Emploi de certaines catégories de femmes : textes (1978) et documentation (s.d.).
Cote
777 W (Cote)
 Date
sans date, 1978-1980
 Lieu - Type de document
convention, statistique, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans,...
7

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).
Cote
792 W (Cote)
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document
dossier individuel, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....
8

Dommages de guerre : états de cantonnement militaire, états de liquidation des réquisitions, dossiers individuels de réquisitions immobilières, agricole, de pillages (1931-1961). États de liquidation (1946-1947).
Cote
804 W (Cote)
 Date
1931-1961
 Lieu - Type de document
dossier individuel, ETAT NOMINATIF, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Dommages de guerre.
  • Dommages de guerre : états de cantonnement militaire,...
9

Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation, conventions de formation.
Cote
874 W (Cote)
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document
convention de formation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation,...
10

Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).
Cote
885 W (Cote)
 Date
1972-1986
 Lieu - Type de document
note, procès-verbal d'élection, dossier de carrière, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes...
11

Dossiers de stage, dossiers individuels des stagiaires, conventions de formation.
Cote
911 W (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
convention de formation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Dossiers de stage, dossiers individuels des stagiaires,...
12

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).
Cote
925 W (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, dossier de pension

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale,...
13

Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens, dentistes, infimières, kinésithérapeute, bottiers-pharmaciens : dossiers d'indemnisation.
Cote
981 W (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens,...
14

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...
15

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.
Cote
1160 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables,...
16

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.
Cote
1170 W (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse)
 Type de document
rapport, circulaire, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Délégation départementale du Secours national puis...
  • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
17

Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.
Cote
1312 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés...
18

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
19

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Cote
1394 W (Cote)
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
20

Créations d'entreprise : dossiers d'aide.
Cote
1484 W (Cote)
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Créations d'entreprise : dossiers d'aide.