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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration
Cote
1 J 455 (Cote)
 Date
"XVIIIE"-"XVIIIE"
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Division administrative des communes du département...
2

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).
Cote
2262 W (Cote)
 Date
2016
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
3

SPIP_Verdun
Cote
2383 W (Cote)
 Date
2013-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • SPIP_Verdun
4

Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...
Cote
2352 W (Cote)
 Date
1945-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
5

Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2299 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
6

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2346 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
7

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
8

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2266 W (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
9

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Cote
2288 W (Cote)
 Date
1958-2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
10

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Bar-le-Duc : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2267 W (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
11

Tribunal d'instance de Verdun.
Cote
2270 W (Cote)
 Date
1946-2010
 Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
12

Dossiers pénaux de détenus libérés.
Cote
2356 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés.
13

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.
Cote
2377 W (Cote), 2377 W (Cote)
 Date
1959-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil, ORDONNANCE PENALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
14

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).
Cote
2219 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
15

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
Cote
2227 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
16

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.
Cote
2287 W (Cote)
 Date
1970-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...
17

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].
Cote
2375 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
18

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.
Cote
2289 W (Cote)
 Date
1931-2007
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
19

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.
Cote
2292 W (Cote)
 Date
2007
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
20

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.
Cote
2317 W (Cote)
 Date
Entre janvier 2007 et décembre 2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier pénal, FICHE ANTHROPOMETRIQUE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus...
21

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
22

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.
Cote
2273 W (Cote)
 Date
1964-2006
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
23

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 [échantillon].
Cote
2278 W (Cote)
 Date
2006-2006
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
24

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
25

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
26

2246W/1-2246W/22
Cote
2246 W 1-2246 W 22 (Cote)
 Date
2005
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • 2246W/1-2246W/22
27

Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).
Cote
2144 W (Cote)
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
28

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
29

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
30

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.
Cote
2333 W (Cote)
 Date
1912-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
31

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Cote
2182 W (Cote)
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
32

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
33

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W 1-557 (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu - Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
34

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.
Cote
2160 W (Cote)
 Date
2002
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
35

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.
Cote
2138 W (Cote)
 Date
2001
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...
36

Dossiers pénaux des détenus libérés.
Cote
2118 W (Cote)
 Date
1990-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés.
37

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.
Cote
2048 W (Cote)
 Date
1960-1997
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
38

Dossiers individuels de jeunes délinquants.
Cote
2051 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
39

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.
Cote
1911 W (Cote)
 Date
1906-1992
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
40

Procédures de : citations directes, comparutions immédiates, correctionnelles d'instruction, correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction.
Cote
2134 W (Cote)
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Procédures de : citations directes, comparutions immédiates,...