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485 résultats

Résultats de la recherche

1

SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)

2

Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)

3

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2346 W (Cote)

4

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)

5

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Date

1958-2011

Cote

2288 W (Cote)

6

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

7

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

8

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Date

2000-2009

Cote

2227 W (Cote)

9

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

Date

2000-2009

Cote

2219 W (Cote)

10

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

11

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).

Date

2003

Cote

2182 W (Cote)

12

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

Date

2002

Cote

2160 W (Cote)

13

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

Date

1998-2005

Cote

2158 W (Cote)

14

Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

Date

1986-2005

Cote

2144 W (Cote)

15

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

Date

2001

Cote

2138 W (Cote)

16

Procédures de : citations directes, comparutions immédiates, correctionnelles d'instruction, correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction.

Date

1986-1990

Cote

2134 W (Cote)

17

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

1946-2005

Cote

2132 W (Cote)

18

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

Date

1958-2003

Cote

2131 W (Cote)

19

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

Date

1968-2003

Cote

2130 W (Cote)

20

Dossiers pénaux des détenus libérés.

Date

1990-2000

Cote

2118 W (Cote)

21

Dossiers individuels de jeunes délinquants.

Date

1989-1992

Cote

2051 W (Cote)

22

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

23

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

24

Dossiers individuels de jeunes délinquants.

Date

1987-1988

Cote

1975 W (Cote)

25

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

26

Dossiers individuels de jeunes délinquants.

Date

1987-1987

Cote

1931 W (Cote)

27

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

Date

1906-1992

Cote

1911 W (Cote)

28

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).

Date

1966-1981

Cote

1898 W (Cote)

29

Dossiers individuels.

Date

1985-1986

Cote

1863 W (Cote)

30

Dossiers individuels de jeunes délinquants.

Date

1973-1985

Cote

1805 W (Cote)

31

Dossiers d'aide judiciaire.

Date

1986

Cote

1788 W (Cote)

32

Dossiers individuels.

Date

1982-1983

Cote

1769 W (Cote)

33

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

Date

1951-1972

Cote

1709 W (Cote)

34

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

Date

1940-1975

Cote

1695 W (Cote)

35

Dossiers individuels.

Date

1973-1982

Cote

1661 W (Cote)

36

Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.

Date

1942-1959

Cote

1606 W (Cote)

37

Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).

Date

1982-1984

Cote

1479 W (Cote)

38

Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.

Date

1982-1983

Cote

1477 W (Cote)

39

Registre d'écrou (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

1465 W (Cote)

40

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

Date

1940-1980

Cote

890 W (Cote)

41

Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.

Date

1979-1980

Cote

853 W (Cote)

42

Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).

Date

1958-1977

Cote

587 W (Cote)

43

Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

Date

1963-1968

Cote

232 W (Cote)

44

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

Date

1980

Cote

11 W (Cote)

45

Officiers publics et ministériels (8 U).

Date

-

Cote

8 U (Cote)

46

Juridictions d'exception (7 U).

Date

-

Cote

7 U (Cote)

47

Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).

Date

-

Cote

6 U 4 (Cote)

48

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

49

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

Date

-

Cote

6 U 2 (Cote)

50

Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).

Date

-

Cote

6 U 1 (Cote)

51

Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).

Date

-

Cote

5 U 2 (Cote)

52

Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).

Date

-

Cote

5 U 1 (Cote)

53

Justice de paix du canton de Void.

Date

-

Cote

4 U 26 (Cote)

54

Justice de paix du canton de Vigneulles.

Date

-

Cote

4 U 25 (Cote)

55

Justice de paix du canton de Verdun.

Date

-

Cote

4 U 24 (Cote)

56

Justice de paix du canton de Vavincourt.

Date

-

Cote

4 U 23 (Cote)

57

Justice de paix du canton de Vaucouleurs.

Date

-

Cote

4 U 22 (Cote)

58

Justice de paix du canton de Vaubecourt.

Date

-

Cote

4 U 21 (Cote)

59

Justice de paix du canton de Varennes.

Date

-

Cote

4 U 20 (Cote)

60

Justice de paix du canton de Triaucourt.

Date

-

Cote

4 U 19 (Cote)

61

Justice de paix du canton de Stenay.

Date

-

Cote

4 U 18 (Cote)

62

Justice de paix du canton de Spincourt.

Date

-

Cote

4 U 17 (Cote)

63

Justice de paix du canton de Souilly.

Date

-

Cote

4 U 16 (Cote)

64

Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.

Date

-

Cote

4 U 15 (Cote)

65

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

Date

-

Cote

4 U 14 (Cote)

66

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.

Date

-

Cote

4 U 13 (Cote)

67

Justice de paix du canton de Montmédy.

Date

-

Cote

4 U 12 (Cote)

68

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

Date

-

Cote

4 U 11 (Cote)

69

Justice de paix du canton de Montfaucon.

Date

-

Cote

4 U 10 (Cote)

70

Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.

Date

-

Cote

4 U 9 (Cote)

71

Justice de paix du canton de Gondrecourt.

Date

-

Cote

4 U 8 (Cote)

72

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

4 U 7 (Cote)

73

Justice de paix du canton d'Étain.

Date

-

Cote

4 U 6 (Cote)

74

Justice de paix du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

4 U 5 (Cote)

75

Justice de paix du canton de Commercy.

Date

-

Cote

4 U 4 (Cote)

76

Justice de paix du canton de Clermont.

Date

-

Cote

4 U 3 (Cote)

77

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.

Date

-

Cote

4 U 2 (Cote)

78

Justice de paix du canton d'Ancerville.

Date

-

Cote

4 U 1 (Cote)

79

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)

Date

-

Cote

3 U 4 (Cote)

80

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

Date

-

Cote

3 U 3 (Cote)