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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc
Cote
1 J 515 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc...
2

- Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices
Cote
1 J 249 (Cote), 1 J 3485 (Ancienne cote)
 Date
1772-1989
 Lieu
BARROIS, LORRAINE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans...