organisation scolaire

1
Vœux du Conseil général sur l'organisation et le fonctionnement de l'instruction primaire et secondaire.

Date

1876-1883

Cote

1 T 24 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Vœux du Conseil général sur l'organisation et le fonctionnement...
2
Tarifs scolaires de l'enseignement primaire supérieur et de l'enseignement secondaire.

Date

1917-1936

Cote

1 T 25 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Tarifs scolaires de l'enseignement primaire supérieur...
3
Rectorat de l'Académie de la Meuse, organisation et fonctionnement.

Date

1850-1857

Cote

1 T 26 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Rectorat de l'Académie de la Meuse, organisation et...
4
Service de l'Inspection académique, organisation et fonctionnement.

Date

1912-1940

Cote

1 T 27 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Service de l'Inspection académique, organisation et...
5
Organisation et fonctionnement.

Date

1833-1864

Cote

1 T 28 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Inspection des écoles maternelles et primaires.
- Organisation et fonctionnement.
6
États de frais de tournée des inspecteurs primaires.

Date

1891-1914

Cote

1 T 29 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Inspection des écoles maternelles et primaires.
- États de frais de tournée des inspecteurs primaires.
7
Inspection médicale et sanitaire des écoles.

Date

1906-1918

Cote

1 T 30 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Inspection médicale et sanitaire des écoles.
8
Enquête sur l'existence de garderies dans les communes.

Date

1937

Cote

1 T 31 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Garderies enfantines.
- Enquête sur l'existence de garderies dans les communes.
9
Ouvertures et fermetures de garderies, bâtiments, personnel.

Date

1883-1939

Cote

1 T 32 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Garderies enfantines.
- Ouvertures et fermetures de garderies, bâtiments, personnel.
10
Généralités.

Date

1847-1881

Cote

1 T 33 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Salles d'asiles.
- Généralités.
11
Communes A-L.

Date

1840-1879

Cote

1 T 34 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Salles d'asiles.
- Créations, fermetures, secours, personnel.
- Communes A-L.
12
Communes M-W.

Cote

1 T 35 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Salles d'asiles.
- Créations, fermetures, secours, personnel.
- Communes M-W.
13
Généralités.

Date

1887-1888

Cote

1 T 36 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Généralités.
14
Communes A et B.

Cote

1 T 37 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Dossiers par communes.
- Communes A et B.
15
Communes C-G.

Date

1883-1888

Cote

1 T 38 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Dossiers par communes.
- Communes C-G.
16
Communes H-L.

Date

1882-1887

Cote

1 T 39 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Dossiers par communes.
- Communes H-L.
17
Communes M-Q.

Date

1882-1887

Cote

1 T 40 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Dossiers par communes.
- Communes M-Q.
18
Communes R-S.

Date

1882-1887

Cote

1 T 41 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Dossiers par communes.
- Communes R-S.
19
Communes T-W.

Date

1882-1888

Cote

1 T 42 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement pré-élémentaire.
- Écoles maternelles (depuis 1882).
- Dossiers par communes.
- Communes T-W.
20
État des écoles autres que secondaires, où l'on enseigne le latin et le français ou les mathématiques.

Date

an XIII-an XIV

Cote

1 T 43 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- État des écoles autres que secondaires, où l'on enseigne...
21
Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.

Date

1930-1937

Cote

1 T 44 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Enregistrement des délibérations des communes sur les...
22
1850-1886

Date

1850-1886

Cote

1 T 45 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Situation du service de l'enseignement primaire : rapports...
- 1850-1886
23
1887-1897

Date

1887-1897

Cote

1 T 46 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Situation du service de l'enseignement primaire : rapports...
- 1887-1897
24
1898-1908

Date

1898-1908

Cote

1 T 47 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Situation du service de l'enseignement primaire : rapports...
- 1898-1908
25
1909-1914, 1918-1932

Date

1909-1932

Cote

1 T 48 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Situation du service de l'enseignement primaire : rapports...
- 1909-1914, 1918-1932
26
1936-1939

Date

1936-1939

Cote

1 T 49 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Situation du service de l'enseignement primaire : rapports...
- 1936-1939
27
1807(arrondissement de Bar-le-Duc uniquement)

Date

1807

Cote

1 T 50 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- États de situation des écoles primaires.
- 1807(arrondissement de Bar-le-Duc uniquement)
28
1819-1833

Date

1819-1833

Cote

1 T 51 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- États de situation des écoles primaires.
- 1819-1833
29
1834-1861

Date

1834-1861

Cote

1 T 52 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- États de situation des écoles primaires.
- 1834-1861
30
1862-1873

Date

1862-1873

Cote

1 T 53 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- États de situation des écoles primaires.
- 1862-1873
31
Fixation du taux.

Date

1860-1889

Cote

1 T 54 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Rétribution scolaire.
- Fixation du taux.
32
Délibérations des conseils municipaux.

Date

1870-1887

Cote

1 T 55 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Rétribution scolaire.
- Délibérations des conseils municipaux.
33
États, correspondance.

Date

1833-1839

Cote

1 T 56 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Rétribution scolaire.
- États, correspondance.
34
Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

Cote

1 T 57 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Instructions, rapports annuels sur la fréquentation...
35
Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils d'arrondissement.

Date

1895-1923

Cote

1 T 58 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils...
36
Dispenses de fréquentation ou d'âge, fréquentation d'autres écoles.

Date

1882-1934

Cote

1 T 59 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Dispenses de fréquentation ou d'âge, fréquentation...
37
Secours aux élèves (élèves des écoles libres, élèves indigents et pupilles de la Nation).

Cote

1 T 60 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Secours aux élèves (élèves des écoles libres, élèves...
38
1902 à 1928 (assez lacunaires 1902-1924)

Date

1902-1928

Cote

1 T 61 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enquêtes auprès des communes : correspondance, extraits...
- 1902 à 1928 (assez lacunaires 1902-1924)
39
1929 et 1930

Date

1929-1930

Cote

1 T 62 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enquêtes auprès des communes : correspondance, extraits...
- 1929 et 1930
40
Année scolaire 1931-1932

Date

1931-1931

Cote

1 T 63 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enquêtes auprès des communes : correspondance, extraits...
- Année scolaire 1931-1932
41
Année scolaire 1932-1933 et 1933-1934

Date

1932-1934

Cote

1 T 64 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enquêtes auprès des communes : correspondance, extraits...
- Année scolaire 1932-1933 et 1933-1934
42
Année scolaire 1934-1935 et 1935-1936

Date

1934-1936

Cote

1 T 65 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enquêtes auprès des communes : correspondance, extraits...
- Année scolaire 1934-1935 et 1935-1936
43
Dossiers individuels.

Date

1928-1940

Cote

1 T 66 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enquêtes auprès des communes : correspondance, extraits...
- Dossiers individuels.
44
Enfants de 6 à 13 ans instruits dans leurs familles.

Date

1908-1940

Cote

1 T 67 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
- Enfants de 6 à 13 ans instruits dans leurs familles.
45
Prolongation de la scolarité à 14 ans (loi du 9-11 août 1936).

Date

1936-1939

Cote

1 T 68 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Prolongation de la scolarité à 14 ans (loi du 9-11...
46
Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

Date

1940

Cote

1 T 69 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
47
Instructions.

Date

1923-1934

Cote

1 T 70 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Instructions.
48
Instructions, dates de réception des arrêtés.

Date

1922-1930

Cote

1 T 71 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Instructions, dates de réception des arrêtés.
49
Année 1922

Date

1922-1922

Cote

1 T 72 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1922
50
Année 1923

Date

1923-1923

Cote

1 T 73 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1923
51
Année 1924

Date

1924-1924

Cote

1 T 74 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1924
52
Année 1925

Date

1925-1925

Cote

1 T 75 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1925
53
Année 1926

Date

1926-1926

Cote

1 T 76 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1926
54
Année 1927

Date

1927-1927

Cote

1 T 77 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1927
55
Année 1928

Date

1928-1928

Cote

1 T 78 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1928
56
Année 1929

Date

1929-1929

Cote

1 T 79 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1929
57
Année 1930

Date

1930-1930

Cote

1 T 80 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1930
58
Années 1931, 1932

Date

1931-1932

Cote

1 T 81 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Années 1931, 1932
59
Années 1933, 1934, 1935

Date

1933-1935

Cote

1 T 82 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Années 1933, 1934, 1935
60
Année 1936

Date

1936-1936

Cote

1 T 83 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1936
61
Année 1937

Date

1937-1937

Cote

1 T 84 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1937
62
Année 1939

Date

1939-1939

Cote

1 T 85 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1939
63
Année 1940

Date

1940-1940

Cote

1 T 86 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Formulaires de réponses des communes, arrêtés préfectoraux.
- Année 1940
64
Vacances scolaires.

Date

1863-1939

Cote

1 T 87 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
- Vacances scolaires.
65
Instructions et circulaires.

Date

1882-1933

Cote

1 T 88 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Instructions et circulaires.
66
États statistiques.

Date

1868-1936

Cote

1 T 89 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- États statistiques.
67
Créations et suppressions d'écoles ou d'emplois.

Date

1888-1933

Cote

1 T 90 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations et suppressions d'écoles ou d'emplois.
68
Voeux du Conseil général.

Date

1931-1939

Cote

1 T 91 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Voeux du Conseil général.
69
Abainville - Bantheville.

Cote

1 T 92 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Abainville - Bantheville.
70
Bar-le-Duc.

Cote

1 T 93 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Bar-le-Duc.
71
Baudonvilliers - Bouvigny.

Cote

1 T 94 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Baudonvilliers - Bouvigny.
72
Boureuilles - Buzy.

Cote

1 T 95 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Boureuilles - Buzy.
73
Cesse - Commercy.

Cote

1 T 96 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Cesse - Commercy.
74
Condé-en-Barrois - Dugny-sur-Meuse.

Cote

1 T 97 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Condé-en-Barrois - Dugny-sur-Meuse.
75
Dun-sur-Meuse - Futeau.

Cote

1 T 98 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Dun-sur-Meuse - Futeau.
76
Génicourt - Houdelaincourt.

Cote

1 T 99 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Génicourt - Houdelaincourt.
77
Inor - Levoncourt.

Cote

1 T 100 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Inor - Levoncourt.
78
Ligny-en-Barrois - Marville.

Cote

1 T 101 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Ligny-en-Barrois - Marville.
79
Maucourt - Naives-devant-Bar.

Cote

1 T 102 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Maucourt - Naives-devant-Bar.
80
Naives-en-Blois - Pretz.

Cote

1 T 103 (Cote)
- Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
- Organisation scolaire.
- Enseignement primaire.
- Révisions de la carte scolaire.
- Créations, suppressions d'écoles, de classes ou de...
- Naives-en-Blois - Pretz.

Résultats de la recherche

Vœux du Conseil général sur l'organisation et le fonctionnement de l'instruction primaire et secondaire.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Tarifs scolaires de l'enseignement primaire supérieur et de l'enseignement secondaire.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Rectorat de l'Académie de la Meuse, organisation et fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Service de l'Inspection académique, organisation et fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Organisation et fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

États de frais de tournée des inspecteurs primaires.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Inspection médicale et sanitaire des écoles.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Enquête sur l'existence de garderies dans les communes.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Ouvertures et fermetures de garderies, bâtiments, personnel.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Généralités.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes A-L.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes M-W.

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Généralités.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes A et B.

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes C-G.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes H-L.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes M-Q.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes R-S.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Communes T-W.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

État des écoles autres que secondaires, où l'on enseigne le latin et le français ou les mathématiques.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.